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450 résultats pour « Treheux »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a87f9ba5988459c4d806

Cassation

13 septembre 2005

13 septembre 2005

; qu'à la suite de cet accident les tréteaux en cause furent remplacés par de nouveaux tréteaux scellés au sol et dont les butées furent rapprochées du centre du tréteau soit à l'intérieur de l'aplomb

Source officielle

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Journal officiel
Dépôts des comptes

TREHEUX PAYSAGE

SIREN 750765299Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

07/08/2026

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Dépôts des comptes

TREHEUX PAYSAGE

SIREN 750765299Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

21/07/2026

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Radiations

R TREHEUX ET SES ENFANTS

SIREN 719900193Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Versailles

28/02/2026

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Créations

Tréheux, Marie-Adélaide, Francoise, Danièle

SIREN 100163443Greffe du Tribunal de Commerce de Rennes

27/01/2026

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Dépôts des comptes

TREHEUX PAYSAGE

SIREN 750765299Greffe du Tribunal de Commerce de pontoise

23/01/2025

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CC

civ1

6137243ecd58014677413e14

Cassation

4 novembre 2003

4 novembre 2003

a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 15 mars 2000), que les Consorts X..., qui avaient acquis un bien immobilier selon acte reçu en l'office notarial de la SCP Roux-Trepoux

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CC

soc

613723f1cd58014677410353

Cassation

29 mai 2002

29 mai 2002

Sathonay Camp, en cassation d'un même jugement rendu le 16 mars 2001 par le tribunal d'instance de Trévoux (élections professionnelles), au profit de la société Hexcel composit, société anonyme, dont

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CC

cr

613725d3cd58014677420cd8

Cassation

10 juin 1998

10 juin 1998

. ; "aux motifs que Francis X... a été poursuivi pour avoir, à Tréhet, d'août à décembre 1993, exécuté des travaux : un bureau, une bascule, un hangar sur un terrain cadastré section A 668 en zone ND

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soc

6137221bcd580146773fa480

Cassation

8 février 1994

8 février 1994

Lagnieu (Ain), 2 ) l'Organisation syndicale CFDT, dont le siège est Maison des syndicats à Bourg-en-Bresse (Ain), en cassation d'un jugement rendu le 5 février 1993 par le tribunal d'instance de Trévoux

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soc

613721f4cd580146773f9069

Cassation

13 juillet 1993

13 juillet 1993

conformément à la loi ; Sur le deuxième et le troisième moyens : Attendu que la société Vestra fait grief au jugement attaqué de l'avoir condamnée à payer à Mme X..., qu'elle avait employée en qualité de trieuse

Source officielle
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cr

61372579cd5801467741e0c1

Cassation

25 mai 1994

25 mai 1994

que de l'enquête, il ressortait que Jean-Yvon Y..., gérant de la SARL Alfa Laval à Louargat et concessionnaire Alfa Laval pour le département des Côtes d'Armor avait observé que la société Sica du Trieux

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cr

61372609cd58014677422731

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

indirecte des lésions du cou, qu'un individu exempt de toute pathologie antérieure n'en serait pas mort et que le décès s'expliquait par une obstruction trachée-bronchique aiguë facilitée par le delirium tremens

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CC

cr

613725bacd58014677420185

Cassation

7 décembre 1999

7 décembre 1999

indirecte des lésions du cou, qu'un individu exempt de toute pathologie antérieure n'en serait pas mort et que le décès s'expliquait par une obstruction trachée-bronchique aiguë facilitée par le delirium tremens

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00911

Cassation

14 novembre 2018

14 novembre 2018

le capital est détenu par la société Holding Val Trappeur et ayant pour gérant et actionnaire majoritaire M.

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comm

61372272cd580146773fd1ab

Cassation

27 juin 1995

27 juin 1995

saisie par la société Mécanographie nouvelle de conclusions soutenant que, dès sa livraison au sous-acquéreur, le matériel s'était avéré impropre à l'usage pour lequel il avait été acquis, puisque la trieuse

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civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100691

Cassation

27 juin 2018

27 juin 2018

l'utilisation de la piste, peu important que l'accident fût survenu alors que la victime effectuait un entraînement « libre » non organisé officiellement par le syndicat et en compagnie d'un moniteur traceur

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soc

61372345cd580146774079c7

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

Boutet, avocat de la CPAM du Haut-Vivarais, les conclusions de Mme Commaret, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, lors d'un contrôle effectué à la clinique Trenel

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soc

61372345cd580146774079c8

Cassation

1 avril 1999

1 avril 1999

Boutet, avocat de la CPAM du Haut Vivarais, les conclusions de Mme Commaret, avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu que, lors d'un contrôle effectué à la clinique Trenel

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other

ECLI:FR:CCASS:2024:AV15007

Cassation

13 juin 2024

13 juin 2024

Demande d'avis n°K 24-70.002 Juridiction : le tribunal de proximité de Trévoux VL6 Avis du 13 juin 2024 n° 15007 P+B R É P U B L I Q U E F R A N Ç A I S

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soc

613724d3cd58014677418a7e

Cassation

15 novembre 2006

15 novembre 2006

Y... à compter du 18 mars 1996 en qualité d'ouvrière agricole-trayeuse suivant contrat de travail à durée indéterminée conclu verbalement pour un temps partiel d'une durée initiale de quatre heures par

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soc

6137238ccd5801467740b3aa

Cassation

1 février 2001

1 février 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la clinique Trénel, dont le siège est ..., 69560 Sainte Colombe les Vienne,

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civ2

61372301cd580146774043d8

Cassation

1 avril 1998

1 avril 1998

X... était venu le prévenir de l'incendie, que Mme X... n'avait vu aucune autre cause que l'automobile à l'origine de l'incendie, aucune autre machine que la trayeuse utilisée par son mari n'étant en fonctionnement

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soc

61372397cd5801467740bc7f

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Trénel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

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CC

soc

61372398cd5801467740bd4a

Cassation

31 mai 2001

31 mai 2001

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Clinique Trénel, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le

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