A... de Tournel, demeurant à Antibes (Alpes-Maritimes), ..., en cassation d'un jugement rendu le 12 juin 1989 par le conseil de prud'hommes derasse (section commerce), au profit de Mme Simone X..., agissant

convient de rechercher l'existence à l'intérieur de la période retenue en conséquence de ce qui précède ; qu'il est ainsi à relever que Christian C..., embauché le 7 juillet 1969 en qualité de tourneur

Y..., tourneur à son service depuis le 9 juillet 1990 et ayant démissionné le 19 février 1991, avec préavis jusqu'au 21 mars, un rappel de salaire et congés payés afférents pour la période du 7 au 21 mars

en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que, le 30 novembre 1991, alors que l'équipe de tournage

qu'elle produisait sous le titre "Jésus était son nom", la société Pax Productions a engagé des artistes suivant plusieurs contrats à durée déterminée, le premier pour la durée des répétitions et du tournage

Y... et X... ait été conclu pour la préparation et le tournage du film prévu, la cause de l'obligation de la société R.

la cause et les parties devant les premiers juges pour liquidation du préjudice; "aux motifs que, sur l'action publique: que le 20 mai 2002 à 20h40 un accident de la circulation se produisait à Tournus

Selon l'arrêt attaqué (Paris, 25 juin 2021), les sociétés AOC films (la société AOC) et Les Films des Tournelles (la société des Tournelles) sont deux sociétés de production de films.

conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en ses deux branches : Attendu que la société Telema fait grief à l'arrêt attaqué (Paris, 31 mai 1996), d'avoir accordé à Mme X..., engagée pour le tournage

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur les pourvois formés par la société anonyme Charentes Tournage, Minéraux, logis de Boisbreteau, BP

X... a conclu avec la société Elite travail temporaire un contrat de travail temporaire pour la période du 17 août 1990 au 27 juillet 1991, avec la qualification de tourneur, au profit de la société SKF

motifs qu'il ne peut être reproché à une jeune fille de 19 ans de ne pas avoir envisagé que la crise de jalousie, qui n'était pas la première que lui faisait son amant de 12 ans plus âgé qu'elle, allait tourner

C..., qui travaillait exclusivement en qualité de tourneur, à défaut d'être titulaire d'un "permis de pont" n'avait pas la responsabilité de la conduite de cette machine qui, en l'occurrence, était confiée

Y..., engagé en 1983 en qualité de tourneur par M.

social est Zone d'activités Paris Nord II, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1997 par la cour d'appel de Paris (5e Chambre civile, Section A), au profit : 1 / de la société Editions du Tournon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Teintureries Tournier, société anonyme

fait valoir que l'accident du 28 avril 1959 avait réduit à néant ses espoirs de promotion professionnelle et que, sans celui-ci, il pouvait prétendre à un salaire de 10 000 francs minimum en tant que tourneur

X... dans l'entreprise était celui de tourneur, l'arrêt a dénaturé des documents parfaitement clairs, en substance les pièces objectives et incontestables versées aux débats par le salarié, notamment l'ensemble