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7 résultats pour « Timothée VIGNAL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300748

Cassation

12 juillet 2018

12 juillet 2018

Timothy X..., son épouse Yasmin Y... et M.

Source officielle
CC

comm

61372386cd5801467740aeaa

Cassation

14 juin 2000

14 juin 2000

Sur le pourvoi formé par la société Bernabé et compagnie, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 1997 par la cour d'appel de Montpellier, au profit de la société Viveros Tissot

Source officielle
CC

cr

6079a8e09ba5988459c4f293

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

suivent actuellement Helmut X... n'apportent pas d'éléments nouveaux à propos de la réalité de l'état de santé de l'intéressé par rapport aux constatations médicales lors de son hospitalisation à la Timone

Source officielle
CC

cr

6137269fcd5801467742721b

Cassation

27 juin 2006

27 juin 2006

aurait dû renoncer à toute manoeuvre ; que ces experts ont fait état d'imprudences graves et répétées ce qui rejoint les propos rapportés par la mère selon lesquels il aurait été dit à l'hôpital de la Timone

Source officielle
CC

cr

61372641cd5801467742426e

Cassation

22 novembre 2005

22 novembre 2005

les chèques remis à Jean-Luc X... sur son propre compte bancaire ; les premières vérifications effectuées par les services de police confirmaient que les personnes mises en cause travaillaient à la Timone

Source officielle
CC

civ3

613723d8cd5801467740ef00

Cassation

19 décembre 2001

19 décembre 2001

FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / l'exploitation agricole à responsabilité limitée (EARL) La Combe des grandes vignes

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO01009

Cassation

19 décembre 2018

19 décembre 2018

Y... et de Mme Z..., de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Source officielle