1382 du Code civil, 593 du Code de procédure pénale, défaut et contradiction de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a condamné solidairement Tournier, Fumichon et la société Tinard

bois de chauffage" déposées le 25 février 1995 pour désigner les bois de chauffage et bois bruts et dont l'enregistrement à l'INPI a été publié le 25 avril 1997 ; que faisant valoir que la société Tillaud

judiciaire du Trésor, domicilié ..., en cassation d'un arrêt rendu le 22 juin 1998 par la cour d'appel de Paris (1re chambre, section A), au profit de la compagnie d'assurances Préservatrice foncière TIARD

(Oise), route départementale 115, 3°) L'ASSOCIATION BALL TRAP de Sylly Tillard, dont le siège est route départementale 115 à Silly Tillard (Oise), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque

moyen d'un "coup d'accordéon", qui a permis de transférer intégralement les créances de Séduire à la SA Alizés Holding, société chargée du marketing des magasins de parfumerie crée en 1988 à Silly-Tillard

le siège est [...]                                        , contre l'arrêt rendu le 26 mai 2016 par la cour d'appel d'Amiens (1re chambre civile), dans le litige les opposant à la commune de Silly-Tillard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rai Tillières, société à responsabilité limitée, dont le siège est 61270

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rai Tillières, société à responsabilité limitée, dont le siège est 61270

code monétaire et financier, dans sa rédaction applicable en la cause ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Banque française commerciale Océan indien (la banque) a consenti aux sociétés Tirard

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Ateliers de construction de Tillières, dont

cassation de l'arrêt rendu le 4 décembre 1986 par la cour d'appel de Grenoble (chambre sociale), au profit de : 1°) Monsieur B..., syndic à la liquidation de biens de la Société d'exploitation des cours Tirard

DES DOMMAGES-INTERETS A Z..., QUI LUI AVAIT DONNE MANDAT DE VENDRE UN IMMEUBLE AU PRIX NET DE 90000 FRANCS, AU MOTIF QUE L'INTERMEDIAIRE AVAIT COMMIS UNE FAUTE EN DELIVRANT LES CLEFS DE L'IMMEUBLE A TIRARD

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Cabinet Pallier-Rivière-Tirard, société anonyme dont le siège est sis

F..., syndic à la liquidation de la société d'exploitation des Cours Tirard, 6, boulevard E.

L'ARTICLE 6 DE LA LOI DU 2 JANVIER 1968 EN SA REDACTION PRIMITIVE APPLICABLE EN LA CAUSE; ATTENDU QUE, POUR PRONONCER LA NULLITE DE BREVET D'INVENTION N° 73-4040388 DEPOSE LE 9 NOVEMBRE 1973 PAR TITARD

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 5 avril 2012), que la SCI Tilia (la SCI) a contracté auprès de la société Lyonnaise

Les Bains, en cassation d'un arrêt rendu le 3 avril 1997 par la cour d'appel de Versailles (1re chambre civile, section A), au profit de la compagnie Préservatrice foncière assurances TIARD, dite "PFA

Proust, 28032 Chartres Cedex, en cassation d'un arrêt rendu le 7 septembre 1995 par la cour d'appel de Versailles (12e chambre, 2e section), au profit de la compagnie Préservatrice foncière assurances Tiard