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9 résultats pour « Tihauan »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

613724a7cd5801467741747c

Cassation

4 octobre 2005

4 octobre 2005

Sur le moyen unique : Attendu, selon l'arrêt déféré (Amiens, 19 juin 2003), que la société Meubles de la vallée (la société) ayant été mise en redressement puis liquidation judiciaires, la société Tivapan

Source officielle
CC

civ3

613721ddcd580146773f846e

Cassation

27 octobre 1993

27 octobre 1993

O... et de Mme Teura Z... épouse A... que les consorts B... étaient considérés comme propriétaires puisque, d'une part, ils signaient les procès-verbaux de bornage, d'autre part, à la mort de Maiti Titaua

Source officielle
CC

civ3

6137242ccd580146774132e7

Cassation

7 juillet 2004

7 juillet 2004

X... a construit avec Mme Titaua Y..., fille de Mme Jeanne Y..., des bâtiments sur un terrain appartenant en propre à celle-ci, avec son autorisation et celle de ses enfants ; qu'à la suite du décès de

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2022:CR00374

Cassation

30 mars 2022

30 mars 2022

récidive, commises le 30 avril 2020, à une peine de 18 mois d'emprisonnement dont 9 mois avec sursis ; que, par l'arrêt attaqué, la chambre de l'instruction a rejeté la requête en restitution du véhicule Tiguan

Source officielle
CC

civ1

60794e019ba5988459c48d38

Cassation

18 octobre 2005

18 octobre 2005

Philippe X..., Mme Titaua X... et Mlle Tsiana X..., agissant en qualité d'héritiers de Christian X..., venant lui-même aux droits de Raymonde X..., de ce qu'ils déclarent reprendre l'instance ; Sur

Source officielle
CC

soc

6137266ccd580146774256f6

Cassation

4 mars 1999

4 mars 1999

Caisse de prévoyance sociale de la Polynésie française, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 décembre 1996 par la cour d'appel de Papeete (chambre civile), au profit de Mme Titaua

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2012:C101165

Cassation

24 octobre 2012

24 octobre 2012

demande relative à l'exercice du droit d'option, fixé un calendrier au profit des intimées, les modalités dudit calendrier n'étant pas discutées devant la Cour, non plus que le droit d'usage du véhicule Tiguan

Source officielle
CC

civ2

613723d4cd5801467740eac7

Cassation

8 novembre 2001

8 novembre 2001

E..., 75008 Paris, 36 / de la société Titouan Lamazou Promotion TLP, société anonyme dont le siège est ..., 37 / de la société Wurttenbergische Feuerversicherungs AG (MAR), dont le siège est Gutenbergstrasse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C110087

Cassation

7 février 2018

7 février 2018

factures concernant ses achats d'une Porsche Cayenne au prix de 13.500 euros le 19 mars 2014 (la facture le domiciliant à [...] ), d'une Jaguar le 13 novembre 2008 au prix de 7.800 euros, d'une Volkswagen Tiguan

Source officielle