Thomas Y..., demeurant ..., 2 / M.

Oczan le maintenait ; que l'homme l'avait frappé avec un manche de pioche, et il avait reçu des coups sur la tête, sur le thorax et sur les membres ; qu'il avait eu le pouce droit brisé, qu'avant de partir

Thomas, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat des sociétés Onetik, Mac Manus et MM.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Thomasse, dont le siège est à Saint-Lô (Manche), ..., prise

4°/ la société ES tourisme, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 2], 5°/ la société Jets, société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 4], 6°/ la société Mana

Cour de cassation doit être constaté par un arrêt lorsqu'il est intervenu postérieurement au dépôt du rapport ; Attendu que, par acte déposé au greffe de la Cour de cassation le 6 juin 2007 la SCP Thomas-Raquin

Rovinski, conseiller, les observations de la SCP Gatineau, Fattaccini et Rebeyrol, avocat de la caisse d'allocations familiales de la Manche, et l'avis de M.

Bétron ; Sur le rapport de Mme le conseiller Ménotti, les observations de la société civile professionnelle BERNARD HÉMERY, CAROLE THOMAS-RAQUIN, MARTIN LE GUERER, avocat en la Cour, et les conclusions

Mane Fils Relevé d'office de la péremption n° : 1049/22 Ordonnance n° : 90874 du 7 septembre 2023 ORDONNANCE _______________ Lionel Rinuy, conseiller délégué par le premier président

Manche, dont le siège est [...] , anciennement dénommée Comité départemental du tourisme de la Manche, défenderesse à la cassation.

EN CONSÉQUENCE : Il est enjoint à la SCP Thomas-Raquin, Le Guerer, Bouniol-Brochier, représentant la société V.

cassation d'un arrêt rendu le 26 juin 1987 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14ème chambre sociale), au profit de la Caisse Artisanale Vieillesse de Basse-Normandie, dont le siège est à Coutances (Manche

Jean-Louis Francois, Joseph X..., demeurant "Les Aulnays", route de Saint-Jean-le-Thomas, 50740 Carolles, en cassation d'une ordonnance rendue le 14 février 1995 par le juge de l'expropriation du département

Nguyen Manh X... qui a déposé en France deux marques Quasar et Quasar X... les 13 et 14 septembre 1989 pour désigner les produits dans la classe 25; que M.

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE et ECONOMIQUE a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par La société anonyme SOCOVAL "Guy X..." dont le siège social est à Cherbourg (Manche

Marcq-en-Baroeul, 4 / de la Société française d'application des micro-ondes dite SFAMO, société anonyme, dont le siège est rue de l'Ecossais, 69653 Limas, Villefranche-sur-Saône, 5 / de la société Mather

Michel A..., demeurant ... à Saint-Mandé (Val-de-Marne), 3 ) M. Bruno X..., demeurant ... (Hauts-de-Seine), 4 ) M.

(Groupama centre Manche), dont le siège est [Adresse 1], défenderesses à la cassation.