la marque déposée, à savoir un bloc ou brique ayant une forme parallélépipédique et présentant certaines caractéristiques de structure parmi lesquelles se trouve la forme cylindrique des bosses ou tenons

X..., qui se trouvait dans la nuit du 30 juin au 1er juillet 1989 en compagnie d'amis à la fête de l'Isle-de-Noé, a été pris à partie par un autre participant, le nommé José Z..., qui, porteur d'un tesson

Le 8 août suivant, lors de son interrogatoire de première comparution, au cours duquel il était assisté de Mme Sophie Tesson, collaboratrice de M. Raphaël Chiche, M.

l'arrêt de l'avoir condamnée à payer à la société Swestalh la somme de 36 173 francs et celle de 161 329 francs alors, selon le pourvoi, d'une part, qu'il résulte de la facture établie par la société Tessou

débouter de leur demande subsidiaire tendant à ordonner la distraction des deux immeubles sis à [Localité 2], alors, selon le moyen, que l'arrêt du 4 octobre 1996 de la cour des assises criminelles du Tessin

premier moyen, pris en ses quatre branches : Attendu qu'au cours d'un match de football entre l'équipe des communes de Marignier et de Seynod, un spectateur a fait irruption sur le terrain où, avec un tesson

mu par un sentiment de jalousie, il en a été l'initiateur et a commis les violences les plus caractérisées (utilisation d'une façade d'autoradio pour frapper la victime à la tête, utilisation d'un tesson

le siège est à Annemasse (Haute-Savoie), ..., zone industrielle du Mont Blanc, en cassation d'un arrêt rendu le 16 mai 1991 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile), au profit de la société Tessor

leur appartenant, a fait l'objet d'une prescription acquisitive et de rejeter l'ensemble de ses demandes, alors « que la possession est la détention ou la jouissance d'une chose ou d'un droit que nous tenons

sa "déclaration de créances dans le cadre du redressement judiciaire de l'affaire citée en référence", dont il a été informé qu'il avait été "converti en liquidation judiciaire", lui a écrit "nous tenons

sa "déclaration de créances dans le cadre du redressement judiciaire de l'affaire citée en référence", dont il a été informé qu'il avait été "converti en liquidation judiciaire", lui a écrit "nous tenons

sa "déclaration de créances dans le cadre du redressement judiciaire de l'affaire citée en référence", dont il a été informé qu'il avait été "converti en liquidation judiciaire", lui a écrit "nous tenons

sa "déclaration de créances dans le cadre du redressement judiciaire de l'affaire citée en référence", dont il a été informé qu'il avait été "converti en liquidation judiciaire", lui a écrit "nous tenons

sa "déclaration de créances dans le cadre du redressement judiciaire de l'affaire citée en référence", dont il a été informé qu'il avait été "converti en liquidation judiciaire", lui a écrit "nous tenons

sa "déclaration de créances dans le cadre du redressement judiciaire de l'affaire citée en référence", dont il a été informé qu'il avait été "converti en liquidation judiciaire", lui a écrit "nous tenons

X..., le président de l'URDLA lui faisait un grand nombre de reproches et concluait : "Nous tenons surtout à te redire, plus formellement cette fois, que notre collaboration réciproque ne peut se comprendre

sa "déclaration de créances dans le cadre du redressement judiciaire de l'affaire citée en référence", dont il a été informé qu'il avait été "converti en liquidation judiciaire", lui a écrit "nous tenons

avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Kirbi qui fabrique des jeux de construction Légo, constitués de briques assemblables entre elles au moyen de tenons