s'opposent à la version des faits fournie par le prévenu ; qu'à cet égard, la Cour observe notamment que les deux chèques proviennent de chéquiers différents ; n° 1391490 arraché d'un chéquier, avec son talon

résulte de ses propres déclarations mais aussi de celles de Mmes X... et A... que tant les bordereaux visés à la prévention, dont les mentions ont été passées dans les écritures comptables, que les talons

Talon, avocat, de préparer une assignation, puis s'est ravisé et a décidé de se réconcilier avec la SCP cliente et d'arrêter toute action judiciaire ; que, cependant, alors que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre Z..., demeurant à Talon (Nièvre) Tannay, en cassation

à un usage particulier; qu'en affirmant que, selon l'expert, les tampons litigieux étaient destinés à un usage professionnel et en retenant que les tampons litigieux étaient impropres à l'usage auquel

portait la mention "B X...", la prévenue ne fournissait aucune précision sur l'objet de ce règlement effectué à son profit ; que, s'agissant du chèque du 29 février 1988 de 6 182,51 francs dont le talon

; que la cour d'appel a, elle-même, constaté que la société Clémente avait renvoyé le devis estimatif "avec son tampon et son acceptation" ; que l'acceptation pure et simple du devis matérialisait le

mis en circulation par la société HLM ni que les empreintes des tampons fournis par la société HLM comme pièce de comparaison sont les seules à correspondre aux tampons utilisés, les différences de taille

de procédure pénale; "en ce qu'il résulte de la feuille des questions que la mention de la décision sur l'application de la peine et de la délibération qui l'a précédée a été portée au moyen d'un tampon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société TALBOT et compagnie, dont le siège social est à Paris (17e), ...

du 26 octobre 1989 et le télex SECME à Talco du 14 décembre 1989, qui établissaient une commande directe des afficheurs Talco par la société SECME ; que l'arrêt a donc dénaturé ces conclusions par omission

conformément à la loi ; Sur le moyen unique : Attendu qu'il est fait grief à l'arrêt attaqué (Riom, 22 juin 1995) d'avoir été rendu par une juridiction irrégulièrement composée, M. le bâtonnier Tachon

., dans l'impossibilité morale d'exiger d'elle un écrit, les seuls documents qu'il produisait à l'appui de ses affirmations, à savoir des photocopies de chèques établis à l'ordre de Mme Y... et les talons

de la marque Talbot pour trois ans ; qu'à cette occasion, à la suite de la "fusion" des marques Talbot et Peugeot, la société Peugeot l'a invitée à signer avec le concessionnaire local de sa propre marque

force de présomption légale que s'il est produit dans l'instance ayant abouti à la décision attaquée et alors enfin que la cour d'appel a privé sa décision de base légale en ne s'expliquant pas sur les talons

"cour d'appel d'Aix-en-Provence - reproduction identique", ne revêt aucune cotation alors que le rapport fourni par les parties civiles ne comporte aucun tampon, mais la mention "confidentiel", a méconnu

lecture par le président des articles 131-18 et 132-24 du nouveau Code pénal et aux conditions dans lesquelles la Cour et le jury ont statué sur l'application de la peine ont été portées à l'aide d'un tampon

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Talbot et Cie, dont le nom commercial est Automobiles Talbot SNC, dont