Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

16 résultats pour « Sylvie LAMARTINIE »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

Article Annexe 18

Rue de la République jusqu'à la rue Lamartine. Rue Lamartine en limite communale jusqu'à l'avenue du Général-Sarrail. La Chapelle-Saint-Luc Avenue du Général-Sarrail en limite communale jusqu'au rond-point d'accès à la bretelle de la RN 210.

Article 2

—

service est composé des unités éducatives suivantes : - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Béthune Beaumarais”, sise 44, rue du Docteur-Leleu, 62400 Béthune ; - une unité éducative de milieu ouvert dénommée “UEMO de Béthune Lamartine

Article ANNEXE 4

—

Bords de La Selle, passage sous l'autoroute A 2, jusqu'à la rue Lamartine. Rue Lamartine jusqu'à la ruelle Musset. Ruelle Musset jusqu'à la parcelle A 1788.

Article ANNEXE 32

—

- rue de Soissons jusqu'à la rue Achille-Testelin ; - rue Achille-Testelin (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Colbert ; - rue Colbert (ensemble des parcelles situées de chaque côté de la rue) jusqu'à la rue Lamartine

Article ANNEXE

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 20 > 21 > 21

Arrêté du 24 juillet 1985 relatif à la circulation par la poste, avec dispense d'affranchissement, des plis concernant la législation de sécurité sociale du régime des marins du commerce, de la pêche et de la plaisance

- 1, rue Lamartine, 29113 Audierne. - 62, rue de la Marine, 29115 Le Guilvinec. - 3, rue Lucien-Hascouët, BP 103, 29182 Concarneau. - 90, avenue de la Perrière, BP 450, 56324 Lorient.

LEGIARTI000023732832

—

, Fley, Fontaines, Fuissé, Genouilly, Germagny, Givry, Grevilly, Hurigny, Igé, Jalogny, Jambles, Jugy, Jully-lès-Buxy, Lacrost, Laives, Laizé, Leynes, Lournand, Lugny, Mâcon, Malay, Mancey, Martailly-lès-Brancion, Massy, Mellecey, Mercurey, Milly-Lamartine

LEGIARTI000029214672

—

des Saints-Cœurs Liban Kfar Hbab * * * Collège Melkart Liban Louaizé * * * Collège Carmel Saint-Joseph Liban Mechref * * * Lycée Charlemagne Liban Roumié * * Lycée Houssam Edine Hariri Liban Saïda * Lycée franco-libanais Mlf Alphonse de Lamartine

LEGIARTI000030541821

—

Pégairolles-de-l'Escalette, Pézenas, Plaissan, Plans (Les), Popian, Pouget (Le), Poujol-sur-Orb (Le), Poujols, Pouzols, Pradal (Le), Prades-le-Lez, Prémian, Puech (Le), Puilacher, Riols, Romiguières, Roqueredonde, Rosis, Saint-André-de-Buèges, Saint-Bauzille-de-la-Sylve

LEGIARTI000031350582

—

* * * Liban Louaizé Collège Melkart * * * Liban Mechref Collège Carmel Saint-Joseph * * * Liban Roumieh Lycée Charlemagne * * * Lycée : série S Liban Saïda Lycée Houssam Edine Hariri * Liban Tripoli Lycée franco-libanais Mlf Alphonse de Lamartine

LEGIARTI000037561715

—

Liban Mechref Collège Carmel Saint-Joseph * * * Liban Roumieh Lycée Charlemagne * * * Lycée : série S Liban Saïda Lycée Houssam Edine Hariri * * Section sur programme français uniquement Liban Tripoli Lycée franco-libanais Mlf Alphonse de Lamartine-Tripoli

LEGIARTI000032850921

—

* Liban Mechref Collège Carmel Saint-Joseph * * * Liban Roumieh Lycée Charlemagne * * * Lycée : série S Liban Saïda Lycée Houssam Edine Hariri * Section sur programme français uniquement Liban Tripoli Lycée franco-libanais Mlf Alphonse de Lamartine

LEGIARTI000035979744

—

Article 2

—

autocar, bordant le Rhône le long de la VC13 dite chemin des Segonnaux dans sa partie ouest et délimité au nord par la rue Pierre-Louis Rouillard, à l'est par l'avenue Paulin Talabot et la rue de la Martine, et au sud par le rond-point de la place Lamartine

LEGIARTI000023732833

—

Article 1

—

Musée Lamartine. Marcigny. Musée de la tour du moulin. Paray-le-Monial. Musée municipal. Paray-le-Monial. Musée eucharistique du Hiéron. Pierre-de-Bresse. Ecomusée de la Bresse bourguignonne. Romanèche-Thorins.

Article Annexe II

—

Etablissements Bonis Joseph, rue Lamartine, 29770 Audierne : de 1930 à 1993. Etablissements Bonis Joseph, terre-plein du Port, 29100 Douarnenez : de 1975 à 1982. Etablissements Series Marius : - ZI portuaire, 29200 Brest : de 1960 à 1974.