Z... à Cholet, et, après l'incarcération de ce dernier, avait été contacté, en septembre 1999, par un homme qui lui avait vendu au total 6 kg de cannabis ; que la description qu'il donnait de son fournisseur

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie X..., demeurant à Paris (9ème), ..., en cassation d'un arrêt

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie Y..., née X..., demeurant Châlet du Mottay, n 12 à Amphion (

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Sylvie X..., demeurant ...

sociale de la Cour de cassation le 18 février 2015 dans le litige opposant : - la société Laboratoires Lebeau, dont le siège est zone artisanale, 257 rue des Nauzes, 82170 Grisolles, à - Mme Sylvie

Bernard A..., 5°/ Mme Monique E..., épouse A..., 6°/ Mlle Sylvie C..., 7°/ M.

Y..., demeurant ..., 5°) Mme B... née Sylvie E..., demeurant ..., 6°) M. X..., demeurant ..., 7°) Mme Renée Z...

Catherine, Dominique, prise en qualité de seule et unique héritière de Madame A... née Sylvie Y..., demeurant ... (8ème), défenderesse à la cassation La demanderesse invoque à l'appui de son pourvoi

Guy X..., 2°/ de Mme Sylvie Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Thonelle (Meuse), défendeurs à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés

une donation-partage conjonctive à leurs deux enfants, Gérard et Michel, prévoyant que le premier serait alloti, par l'incorporation d'une précédente donation consentie en avancement d'hoirie, d'un chalet

.., demeurant ensemble ... (11e), en cassation d'un arrêt rendu le 26 avril 1988 par la cour d'appel de Rouen (1re chambre civile), au profit de : Les consorts C..., à savoir : 1°/ Madame Sylvie

Jean-Claude Y..., demeurant à Bouray sur Juine (Essonne), ..., pris en sa qualité de seul héritier de feu Werther Y..., 2°/ Mme Françoise Z..., 3°/ Mlle Sylvie Z..., demeurant ensemble à Saint-Maur

Chollet, président, et Mme Piquot, greffier de chambre, qui a assisté au prononcé de la décision.

Edward J..., demeurant à Saintes, Terre de Bas (Guadeloupe), ces trois derniers aux droits de Mme Sylvie Y..., veuve de M. Hippolyte F..., décédée à Basse-Terre le 5 août 1980, 6°) de M.

cassation d'un arrêt rendu le 19 juin 1987 par la cour d'appel de Paris (6e chambre, section B), au profit de : 1°/ Monsieur Bruno Y..., demeurant ... à Colombes (Hauts-de-Seine), 2°/ Madame Sylvie

LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Monsieur Gérard Y..., 2°/ Madame Sylvie X..., épouse de Monsieur Gérard Y..., tous deux

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le vingt-sept juin deux mille, a rendu l'arrêt suivant : Sur le rapport de Mme le conseiller CHANET

Chollet, conseiller référendaire, rapporteur ; MM. D..., G..., Gautier, Capoulade, Bonodeau, Peyre, Beauvois, Darbon, Aydalot, conseillers ; M. Garban, conseillers référendaire ; M.