Jean-Pierre X..., demeurant les Bruyères Sud, ..., en cassation d'un arrêt rendu le 9 septembre 1996 par la cour d'appel de Caen (3e chambre sociale), au profit de la société STII, dont le siège est

_______________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par la société 4 AS Stasi

MOTIFS ET MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE LA SOCIETE CORDIER, DEVENUE, EN 1974, LE NOUVEAU CONCESSIONNAIRE POUR LA FRANCE DE LA MARQUE DE WHISKY VAT 69, A REFUSE DE MAINTENIR DANS SON EMPLOI STASI

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de travaux et installations industrielles (STII), société à responsabilité

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE STITI, OUVRIER AGRICOLE AU SERVICE DE DEFRANCE, FUT VICTIME LE 12 NOVEMBRE 1973 D'UN ACCIDENT MORTEL DE LA CIRCULATION; QUE CET ACCIDENT DECLARE PAR L'EMPLOYEUR COMME

SUR LE MOYEN UNIQUE : ATTENDU QUE STITI, OUVRIER AGRICOLE AU SERVICE DE DEFRANCE, A ETE VICTIME LE 12 NOVEMBRE 1973 D'UN ACCIDENT MORTEL DE LA CIRCULATION, QUE CET ACCIDENT, DECLARE PAR L'EMPLOYEUR COMME

prud'homale d'une demande tendant au paiement d'un rappel de salaire par application de la Convention collective de la métallurgie des arrondissements de Rouen et Dieppe ; Attendu que la société STII

X..., salarié de la Société de travaux et installations industrielles (STII) ayant son siège à Rouen, en poste à l'agence de Saint-Pierre de la Réunion, du 14 mars 1988 au 29 décembre 1992, a saisi la

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de travaux et installations industrielles (STII), société à responsabilité

Stasi, avocat de M.

Allimand, se désister purement et simplement du pourvoi formé par elle contre un arrêt rendu le 21 avril 2011 par la cour d'appel de Lyon, au profit de la Société de travaux et d'ingénierie industrielle (STII

LES FACTURES, PRELEVEMENTS OU DEBITS PORTES DANS LA DEMANDE DE LA SOCIETE WEBER POUR UN TOTAL DE 12 884,63 FRANCS, RECTIFIE PAR L'EXPERT A 12 881,43 FRANCS, CERTAINES SOMMES SONT CONTESTEES OU A JU STIFIER

demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 octobre 1998 par la cour d'appel de Rouen (chambre sociale, section prud'homale), au profit de la Société travaux et installation industrielle (STII

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la Société de travaux et installations industrielles (STII), dont le siège

SANS JUSTIFIER LA SINCERITE DES DECLARATIONS DE CE DERNIER ; QU'IL ADMET QUE LES FRAIS GENERAUX AURAIENT ETE MINORES PA R DISSIMULATION DES SOMMES PERCUES PAR CERTAINS MEMBRES DU PERSONNEL SANS JU STIFIER

audition publique au palais de l'Elysée en septembre 2003 aux côtés de trois membres du gouvernement dont deux ministres de l'éducation et de l'enseignement, dans le cadre du rapport de la commission STASI

La différence entre un sachet et une barquette est normalement de 1 à 1,5 cent (c'était le cas lorsque je travaillais pour STIXI et c'est également le cas chez PAULY). (...)

Y... avait mis en place une véritable usine à gaz, au travers de fichiers Exel, destinée au fichage personnel, un procédé digne de la Stasi... » ; que, par un hasard troublant, ces éléments apparaissaient