défaut et insuffisance de motifs ; " en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a, sur le seul appel des parties civiles, renvoyé les inculpés devant le tribunal correctionnel du chef de recel de vol, lequel

Stanislas, contre l'arrêt de la cour d'assises de la COTE-D'OR, en date du 29 septembre 1995, qui l'a condamné, pour complicité d'assassinat, à la réclusion criminelle à perpétuité en portant à 22 ans

Stanislas, contre l'arrêt de la cour d'appel de Colmar, chambre correctionnelle, en date du 12 mars 1996, qui, pour détention sans autorisation de stupéfiants, l'a condamné à 3 mois d'emprisonnement,

pourvoi formé par Mme Christine X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1997 par la cour d'appel de Paris (15e chambre civile, section B), au profit de la société Collège Stanislas

, quand c'était la SCI Stanislas elle-même qui avait détruit ce mobilier et ces agencements et que le prétendu privilège de la SCI Stanislas n'existait plus, la cour d'appel a privé sa décision de base

[K] [V], domicilié [Adresse 1], pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Stanislas nautisme, 2°/ à la société Stanislas nautisme, société à responsabilité limitée, dont le siège est [

société Gelied, société anonyme, dont le siège est [...] ), contre l'arrêt rendu le 22 octobre 2014 par la cour d'appel de Nancy (5e chambre commerciale), dans le litige l'opposant à la société Stanislas

X..., professeur agrégé de mathématiques, a été affecté par arrêté rectoral à compter du 1er septembre 1996 à l'Organisme de gestion de l'institut Stanislas (OGIS), établissement privé d'enseignement sous

Stanislas, contre l'arrêt de la cour d'appel de Paris, 12e chambre, du 11 septembre 1991, qui, dans les poursuites suivies contre lui des chefs de faux en écriture privée, escroquerie, tentative d'escroquerie

Stanislav Y... et, en conséquence, d'avoir condamné la société S. J Trade, solidairement avec M.

F... circulait à une vitesse excessive et, d'autre part, que l'état d'imprégnation alcoolique dans lequel il se trouvait "a eu pour effet de l'empêcher de freiner à temps" pour éviter, ou limiter, les

le pourvoi n° G 98-12.681 formé par : 1 / la compagnie Préservatrice Foncière assurances, société d'assurances, dont le siège est La Défense 10, 1, cours Michelet, 92800 Puteaux, 2 / la SCP Stanislas

questions relatives à l'hygiène et à la sécurité, l'autorisant à subdéléguer ses pouvoirs ; que, par note du même jour, Pierre Z... subdéléguait lesdits pouvoirs à Marc X..., conducteur de travaux, lequel

Alexandre, Stanislas, contre l'arrêt de la cour d'appel de POITIERS, chambre correctionnelle, en date du 21 février 1991, qui, pour infraction au Code de la route, l'a condamné à 1 100 francs d'amende

X... et de la société Géraldine X... et Stanislas A..., l'avis de M.

Stanislas, - Y...

les locaux de la SA Clinique Jeanne d'Arc, 7, rue Nicolas Saboly, 13200 Arles (pièce 7-4) ; que Catherine Z..., inspecteur des impôts précité, a adressé à la société et au conseil, un courrier dans lequel

. : ATTENDU QU'IL RESULTE DE L'ARRET ATTAQUE QUE L'UN DES BATTANTS DU PORTAIL D'ENTREE DES ETABLISSEMENTS STABILA S'ETANT RABATTU BRUTALEMENT VERS LA RUE, SOUS L'EFFET D'UN COUP DE VENT, LE PIETON Y...