Delsey ainsi qu'une paire de lunettes ; qu'Hocine X... a été mis en cause par Stéphane A... lequel a reconnu avoir revendu 30 kilos de haschich pour le compte de Xavier Y... et avoir fait la connaissance

Stéphane Z..., 2°) de Mme Colette X..., veuve Z..., 3°) de M.

d'un arrêt rendu le 18 février 1998 par la cour d'appel de Paris (8ème chambre civile, section D), au profit : 1 / de Mme Esther X..., demeurant ..., 2 / de la banque de Neuflize Schlumberger Mallet

Sofia, l'indivisionnaire de l'entreprise et Monsieur Stéphane D... le Manager, ont souhaité que vous leurs fournissiez des explications concernant des adresses de clientes se trouvant dans votre mallette

Michel X..., demeurant ..., 76290 Fontaine La Mallet, 2 / de M. Jean-Jacques Y..., ayant demeuré ..., et aux droits duquel se trouvent ses héritiers, M.

n'entraient pas dans le cadre des attributions de l'intéressé ni dans ses capacités ; "que Benoît XX. a déclaré que le prévenu lui avait, au cours d'un examen, touché le sexe et les parties de même que Stéphane

Grégory Strullu, demeurant 21, rue du Maillet, 95490 Vauréal, 24 / de Mlle Sylvia Solombrinto, demeurant 391, rue Voltoure Dhénin, 62660 Beuvry, 25 / de M.

Stéphane A... devant le tribunal d'instance aux fins de bornage de leurs propriétés ; qu'après dépôt du rapport de l'expert judiciaire, ce tribunal, constatant que le litige nécessitait que soit tranchée

Chemin, Fromont, Mme Stephan, M. Peyrat, conseillers, Mmes Cobert, Masson-Daum, conseillers référendaires, M.

Stéphane GGGGGGG..., 192°/ Mme Cécile JJJJJJJJJJJJJJJJJJJJ..., 193°/ M.

CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : I - Sur le pourvoi n° Q 98-45.692 formé par : - Mme Françoise X..., demeurant Les Paillottes, Bois Joly, 17123 Ile d'Aix, contre : - Mlle Stéphanie

Stéphane Rousseau, 45 / de M. José Alvarez Sierra, 46 / de M. Philippe Genet, 47 / de M. Dominique Cagnion, 48 / de M. Jean-Claude Delacourt, 49 / de M. Abdelsalam Malek, 50 / de M.

Hugues Maillet, demeurant 17, rue Jouffroy d'Albans, 75017 Paris, 52 / de M. Jacques Marczak, demeurant 55, rue Daguerre, 68200 Mulhouse, 53 / de M.

Stéphane BBB..., domicilié [...]                              , 81°/ à M. Hervé CCC..., domicilié [...]                                 , 82°/ à M.

Stéphane RRRRMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMMM...... , domicilié [...]                                       , 247°/ à M.

. ; que l'ordonnance déférée, dans ses dispositions désormais définitives tendant au renvoi de MM, Freddy C..., Jacques D..., Jean-Pierre E..., Stéphane F..., Didier G... et la société Air Moorea prise

Stephan, conseiller rapporteur, M.

Jean-François XE..., demeurant ..., 3 / Mme Edith XE..., demeurant 1, place d'Amase Mallet, 13114 Puy-Loubier, tous trois agissant en leur qualité d'héritiers de Mme Andrée, Denise Rigolet, veuve de