, pêche au Bassin et à l'océan " ; que, si sur certaines factures de la Compagnie Maritime du Bassin (constats des 16 et 17 mars 2004) il est précisé " prestation nuit d'été ", " prestation soirée du 11

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, conseiller doyen, M.

Beauvois, président, Mme Stéphan, conseiller rapporteur, Mlle Fossereau, MM. Boscheron, Toitot, Mme Di Marino, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, conseillers, M.

son sexe ; que malgré les dénégations du prévenu, Mme A... , compagne de Patrice X... de 1992 à 1994 a déclaré aux enquêteurs qu'elle avait été frappée par le comportement du prévenu qui prenait son bain

Francis A..., demeurant près de la mairie annexe, Hermitage, 97434 l'Hermitage-les-Bains, 3 / M.

condamné la SCP BAZILLE Jean-Jacques à payer à Monsieur Stéphane X..., d'une part, la somme de 105.438,77 € au titre de sa rémunération pour l'exercice clos le 31 décembre 2008, outre les intérêts au

Stéphane D..., expert près la cour d'appel d'Angers, a fait apparaître que le coût réel des travaux réalisés se situait à 50 000 euros pour la réalisation de la salle de bains, 12 000 euros pour l'installation

Bourrelly, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Philippot, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Colette Z..., dite Stéphane X..., demeurant ... à Neuilly-sur-Seine

tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance de la procédure suivie contre lui devant le tribunal correctionnel de Digne-les-Bains

COUR DE CASSATION, CHAMBRE CRIMINELLE, en son audience publique tenue au Palais de Justice à PARIS, le seize mars deux mille seize, a rendu la décision suivante : Sur le rapport de M. le conseiller STEPHAN

Michel Y..., demeurant ..., 2 / du syndicat de la copropriété résidence Gray d'Albion, pris en la personne de son syndic, la société Bazin Côte d'Azur, dont le siège est ... et ..., 3 / de la société

Les Bains, 2°/ de la société civile immobilière (SCI) Spring, dont le siège est ...

Stéphane sollicite du Conseil de voir condamner la SA les Courriers Automobiles Picards au paiement de rappel d'indemnité de repas ; que Monsieur X...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société "Les Grands Bains Simart", société à responsabilité limitée

I S E _________________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu la décision suivante : Vu le pourvoi formé par Mme Stéphanie

Boscheron, Toitot, Mme Stéphan, MM. Peyrat, Guerrini, Dupertuys, Philippot, Mme Lardet, conseillers, M. Pronier, Mme Fossaert-Sabatier, conseillers référendaires, M.

Jacques Y..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 2 septembre 1993 par la cour d'appel de Pau (1e chambre), au profit de la Société d'aménagement foncier et d'établissement rural (SAFER) du Bassin

.., tendant au renvoi, pour cause de suspicion légitime devant une autre juridiction du même ordre, de la connaissance de la procédure suivie contre lui devant le tribunal correctionnel de Digne-les-Bains

Stéphen B..., demeurant et domicilié chez M. X... à La Saline-les-Bains (La Réunion), 2 / M.