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10 résultats pour « Stéphane WABLE »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100102

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[L] [U], 2°/ à Mme [J] [Z], épouse [U], tous deux domiciliés [Adresse 5] (Irlande), 3°/ à la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller, société civile professionnelle, dont le siège est [

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100101

Cassation

22 janvier 2025

22 janvier 2025

[N] [V], 2°/ à Mme [S] [E], épouse [V], tous deux domiciliés [Adresse 3] (Irlande), 3°/ à la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller, société civile professionnelle, dont le siège est [Adresse

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2023:C100686

Cassation

20 décembre 2023

20 décembre 2023

Stéphane Gorrias, avocat, en qualité de mandataire liquidateur de la société Les Artisans des énergies renouvelables (AER), défenderesses à la cassation.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2025:C100642

Cassation

8 octobre 2025

8 octobre 2025

, avocat de la société Stéphane Grosjean & Frédéric Schuller, de Me Haas, avocat de M. et Mme [V], après débats en l'audience publique du 8 juillet 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente

Source officielle
CC

civ3

613722e3cd58014677402cc0

Cassation

17 juillet 1997

17 juillet 1997

Gerolf Y..., demeurant Neusser Wall 27 D, 5000 Cologne (Allemagne), défendeur à la cassation ; Le demandeur invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ;

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100218

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Celui-ci a appelé en la cause la société Crédit mutuel stéphanois dont la société BECM est une filiale.

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100216

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

Ces derniers ont appelé en la cause la société Crédit mutuel stéphanois dont la société BECM est une filiale.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100217

Cassation

15 mai 2024

15 mai 2024

PREMIÈRE CHAMBRE CIVILE, DU 15 MAI 2024 1°/ la société Banque européenne du crédit mutuel (BECM), société par actions simplifiée, dont le siège est [Adresse 3], 2°/ la société Crédit mutuel stéphanois

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CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100345

Cassation

28 mai 2026

28 mai 2026

Ancel, Mme Peyregne-Wable, conseillers, Mmes Robin-Raschel, Bonnet, conseillères référendaires, M.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2019:CR00234

Cassation

20 février 2019

20 février 2019

Stephan, conseiller rapporteur, MM. Castel, Moreau, Mme Drai, MM. de Larosière de Champfeu, Guéry, conseillers de la chambre, Mme Carbonaro, conseiller référendaire ; Avocat général : M.

Source officielle