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14 résultats pour « Spiquel »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00751

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

K..., domicilié [...] , pris en qualité de liquidateur judiciaire de la société Spiegel France, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00753

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

N..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Spiegel France, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00754

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Y..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Spiegel France, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00755

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

A..., domicilié [...] , pris en qualité de mandataire liquidateur de la société Spiegel France, défendeurs à la cassation.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00752

Cassation

30 septembre 2020

30 septembre 2020

Ce contrat s'est poursuivi, à compter du 22 août 2011, avec la société Spiegel France (la société). 2.

Source officielle
CC

comm

6079d3c39ba5988459c5996d

Cassation

28 novembre 2006

28 novembre 2006

procédure civile ; 4 / que, dans les mêmes conclusions, elle avait précisé que les bustes présentoirs utilisés par la société Infinitif sont des produits issus de la gamme standard de la société Spiegel

Source officielle
CC

civ2

607940fb9ba5988459c3fe6c

Cassation

20 décembre 1971

20 décembre 1971

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE LE POURVOI FAIT GRIEF A L'ARRET CONFIRMATIF ATTAQUE, STATUANT SUR L'ACTION CIVILE EXERCEE SEPAREMENT DE L'ACTION PUBLIQUE, ET PORTANT CONDAMNATION DE LA SOCIETE SPIEGEL

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2021:CO10353

Cassation

23 juin 2021

23 juin 2021

du reste pas à interférer dans la conduite des affaires de la société Spirel, celle-ci une fois cédée ; qu'enfin, la thèse selon laquelle cette cession aurait permis à la société Spirel et à son

Source officielle
CC

comm

613721d6cd580146773f7ec3

Cassation

23 février 1993

23 février 1993

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Spieller Ameublements, dont le siège social est à Saint-Maurice-sur-Moselle

Source officielle
CC

soc

61372104cd580146773f0495

Cassation

12 juillet 1989

12 juillet 1989

(Bas-Rhin), en cassation d'un jugement rendu le 27 janvier 1988 par le conseil de prud'hommes de Strasbourg, au profit de Monsieur SPRAUEL Y... demeurant ...

Source officielle
CC

comm

6079d6739ba5988459c5b2f7

Cassation

9 juin 1970

9 juin 1970

D'ENDOSSEMENTS MEME SI LE DERNIER ENDOSSEMENT EST EN BLANC; ATTENDU QU'IL RESULTE DES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE QUE LA SOCIETE PLASTIMAC FRANCE A TIRE, A L'ORDRE DE BATAILLE, PERSONNELLEMENT SUR SPIELER

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10105

Cassation

13 mars 2019

13 mars 2019

(Pays-Bas), contre l'arrêt rendu le 29 mars 2016 par la cour d'appel de Paris (pôle 5, chambre 1), dans le litige l'opposant à la société Schmidt Spiele GmbH, société de droit étranger, dont le siège

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2023:SO00298

Cassation

29 mars 2023

29 mars 2023

[PU] avait mis en exergue un nodule alvéolaire et une formation spiculée scissurale nécessitant un contrôle dans six mois, en a déduit que l'existence d'un préjudice personnellement subi était avérée.

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2014:CR01193

Cassation

19 mars 2014

19 mars 2014

[KA] indiquant quant à lui l'avoir vu "spielé en intraday'' au su du management avec un maximum de l'ordre de 30 à 50 millions d'euros ; que dans ce cadre, M.

Source officielle