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soc

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11 décembre 2002

X..., salarié de la société Transports Spadis en qualité de chauffeur-livreur coefficient 138, effectuant une navette de nuit entre Saint-Etienne et Montélimar de 19 heures 30 à 5 heures ou 5 heures 30

SIREN 904454634Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

comm

Annonces BODACC43 résultats

Journal officiel

Radiations

SPADONI, Anthony, Louis, Jean Pierre

17/04/2026

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Créations

SPADONI, Laurent, Gustave, Pierre

SIREN 413695743Greffe du Tribunal des Activités Economiques de Marseille

17/04/2026

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Radiations

SPADONI, Martina

SIREN 889373551Greffe du Tribunal de Commerce de Blois

15/04/2026

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Radiations

Yassi, Onene, Esther, Gladis, Spadoni

SIREN 982424467Greffe du Tribunal de Commerce d'Arras

25/01/2026

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Dépôts des comptes

ALAIN SPADONI & ASSOCIES, NOTAIRES

SIREN 413282930Greffe du Tribunal de Commerce d'ajaccio

28/08/2025

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Cassation

25 novembre 1997

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spaini "Télé France Vidéo", société anonyme

Source officielle

soc

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10 juillet 1997

Silva, demeurant ..., en cassation d'un même jugement rendu le 20 septembre 1996 par le tribunal d'instance de Saint-Etienne, au profit : 1°/ de la société Spadis, société anonyme, dont le siège est

cr

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23 mai 2000

avocat doivent toujours avoir la parole en dernier ; qu'il ressort des mentions de l'arrêt attaqué que cette formalité impérative n'a pas été respectée, le dernier à prendre la parole ayant été Me Spadoni-Wolff

civ2

ECLI:FR:CCASS:2011:C201379

7 juillet 2011

civile ; Attendu que Mme X...s'est pourvue le 2 septembre 2010 en cassation d'un arrêt rendu le 17 mars 2009 par la cour d'appel de Grenoble dans un litige l'opposant à la SCP Y... et à la société Spadone

soc

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6 mai 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Spado Lassailly, dont le siège est 64, faubourg La Bretonnière, 28320

comm

ECLI:FR:CCASS:2018:CO00273

28 mars 2018

Michel B..., domicilié [...] , 3°/ à la société Spadoni Le Hay Santucci, société civile professionnelle, dont le siège est [...]

soc

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3 juin 1997

Sur le moyen unique : Attendu que Mme X..., au service de la société Spadis depuis le 1er octobre 1991 en qualité de secrétaire, s'est absentée pour congé de maternité du 30 avril 1993 au 8 septembre

civ2

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28 octobre 1999

Francesco P..., demeurant Via Spadini 3, 00197 Rome (Italie), 2 / Mme Marta P..., épouse C..., demeurant Monteroni d'Arbia, Frazione A...

soc

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25 mai 1994

(Bas-Rhin), en cassation d'un arrêt rendu le 21 mai 1992 par la cour d'appel de Colmar (chambre sociale), au profit de la société anonyme Etablissements Spanier et Compagnie (ESCI), dont le siège est .

soc

ECLI:FR:CCASS:2012:SO00286

31 janvier 2012

énoncés (chiffre d'affaires et résultats des années 2006 et 2007, prévisionnel pour la fin de l'année 2007 et pour l'année 2008), les clients dont il est dit qu'ils ont été perdus (Sociétés AQUALIFE, SPADONE

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO10574

8 juillet 2020

harcèlement moral, Mme V... verse au débat plusieurs arrêts de travail : l'un du 11 au 13 juillet 2013 pour de la fièvre et des diarrhées, l'un du 22 au 24 juillet 2013 pour lequel il lui a été prescrit du Spafon

civ1

ésistent de leur pourvoi en tant que dirigéc/Mme Y

ECLI:FR:CCASS:2014:C101010

10 septembre 2014

qu'elle a pris en charge madame Z...à partir de 10 H réalisant le déclenchement du travail par perfusion de SYNTOCINON, puis après la pose de la péridurale par Ropivacaïne, administrant les analgésiques (SPAFON