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(Indre-et-Loire), en cassation d'un jugement rendu le 7 février 1990 par le tribunal d'instance de Nice, au profit de Mme Sophie Z..., ès qualités d'héritière de Mme Y..., décédée, demeurant ...

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soc

613721a0cd580146773f55b7

Cassation

27 juin 1991

Z..., B..., Hanne, Berthéas, Lesage, conseillers, Mme X..., M. A..., Mmes Bignon, Chaussade, conseillers référendaires, M. Picca, avocat général, M.

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61372251cd580146773fc006

Cassation

10 novembre 1994

Nord), 2 ) de l'Union pour le recouvrement des cotisations de sécurité sociale et d'allocations familiales (Urssaf) de Douai, dont les bureaux sont rue Henri Dunant à Roubaix (Nord), 3 ) de Mlle Sophie

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61372264cd580146773fc90f

Cassation

19 janvier 1995

Caisse primaire d'assurance maladie de Grenoble, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 février 1992 par le tribunal des affaires de sécurité sociale de Grenoble, au profit de Mme Sophie

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61372173cd580146773f3de8

Cassation

23 mai 1991

(Hauts-de-Seine), en cassation d'un arrêt rendu le 25 novembre 1988 par la cour d'appel de Versailles (5e chambre, section A), au profit de : 1°/ Mme Sylviane Y..., 2°/ Mlle Sophie Y..., demeurant

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6137249dcd58014677416f29

Cassation

14 juin 2005

Gilles Montariol, - Mme Véronique Lesage, - M.

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ECLI:FR:CCASS:2017:SO02494

Cassation

30 novembre 2017

La vox populi foireuse de la rue de Berlin ne lui claironne-telle pas que je faisais pleurer Sophie B..., que j'ai viré improprement Fabrice C..., que je m'apprête à en faire autant avec mon assistante

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