CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
Exporter CSV

38 résultats pour « Solange GUICHOUX »

RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Tous
CC
CE
TA
CAA
CA
CPH
TJ
TCOM
CJUE
Prud'h.
Conv. coll.
BOFIP
IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

613723b3cd5801467740d131

Cassation

14 décembre 2000

14 décembre 2000

Le Guillou, de Me Le Prado, avocat de Mme Y..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372544cd5801467741c56c

Cassation

2 février 1994

2 février 1994

Solange, contre l'arrêt de la cour d'appel de RIOM, chambre correctionnelle, en date du 14 janvier 1993, qui, pour abandon de famille, l'a condamnée à 6 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à l'épreuve

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00413

Cassation

10 septembre 2025

10 septembre 2025

Sur le rapport de Mme Guillou, conseillère, les observations de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Locam – location automobiles matériels, et l'avis de Mme Henry, avocate générale

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10428

Cassation

2 octobre 2024

2 octobre 2024

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Spinosi, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

Grenoble du 17 janvier 1997 en ce qu'il a prononcéc/Solange Y

6137259ecd5801467741f452

Cassation

4 février 1998

4 février 1998

Solange, épouse X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de GRENOBLE, chambre correctionnelle, en date du 17 janvier 1997, qui, pour infractions à la réglementation sur le dépassement des véhicules, l'a

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10651

Cassation

25 octobre 2023

25 octobre 2023

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de la société Chez Franco, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Locam

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10508

Cassation

20 novembre 2024

20 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel, avocat de la société Le Barantic, de la SCP Alain Bénabent, avocat des sociétés Lease

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2023:CO10368

Cassation

24 mai 2023

24 mai 2023

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Rocheteau, Uzan-Sarano et Goulet, avocat de la société Domaine Jean-Baptiste Senat, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO10560

Cassation

11 décembre 2024

11 décembre 2024

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Françoise Fabiani - François Pinatel , avocat des sociétés Amaroche, AJAssociés, ès qualités, et de Mme [D], ès qualités, de

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO10376

Cassation

9 juin 2022

9 juin 2022

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Locam - locations automobiles matériels, de la SCP Alain Bénabent, avocat

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2024:CO00473

Cassation

3 juillet 2024

3 juillet 2024

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et associés, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10138

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

Boutié, conseiller référendaire, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10137

Cassation

5 mars 2025

5 mars 2025

[U], de la SAS Boulloche, Colin, Stoclet et Associés, avocat des sociétés QB insurance Europe limited et QBE Europe SA/NV, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de Mme [I], après débats en l'audience

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO10218

Cassation

30 avril 2025

30 avril 2025

Calloch, conseiller, les observations écrites de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de MM.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00634

Cassation

10 décembre 2025

10 décembre 2025

Sur le rapport de Mme Guillou, conseillère, les observations de la SARL Cabinet Munier-Apaire, avocat de la société New School, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Locam, et

Source officielle
CC

civ3

61372154cd580146773f2e11

Cassation

26 novembre 1990

26 novembre 1990

X... aurait exagérément dilué la peinture au solvant, sans s'expliquer sur le moyen des conclusions d'appel de M.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2013:SO00684

Cassation

10 avril 2013

10 avril 2013

«était au guichet de la banque dans les années 1950 et plus et elle m'a reçu bien des fois à son guichet (remise des chèques ou divers paiements)» et l'autre de M.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00058

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SAS Hannotin Avocats, avocat de l'entreprise Boulangerie [B] [U], de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Locam,

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2025:CO00055

Cassation

5 février 2025

5 février 2025

Sur le rapport de Mme Guillou, conseiller, les observations de la SARL Cabinet Rousseau et Tapie, avocat de la société Nogar'auto, de la SCP Claire Leduc et Solange Vigand, avocat de la société Locam-location

Source officielle
CC

cr

époséec/Gaston Z

6137256acd5801467741d8b0

Cassation

1 mars 1995

1 mars 1995

Solange, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de BESANCON, en date du 23 mars 1994, qui a confirmé l'ordonnance du juge d'instruction refusant d'informer sur leur

Source officielle

Page 1 sur 2

Suivant →