P..., de la responsable juridique et RH, Sibylle Alzéal, que le contrat de travail a été conclu pour la société Laboratoire des Granions et signé par le président de la société présidente, le docteur L

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SES DEUX BRANCHES : ATTENDU, SELON LES ENONCIATIONS DES JUGES DU FOND, QUE M D A, EN EPOUSANT MARTINE M, LE 3 AOUT 1974, RECONNU LA JEUNE SIBYLLE, NEE LE 9 DECEMBRE 1972 ;

de François Y..., décédé ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, par acte du 2 janvier 1990, le Crédit d'équipement des petites et moyennes entreprises (le CEPME) a consenti un prêt à la société Sibelle

a refusé deux livraisons ; que la société Sococelh a assigné la société Sibell en paiement des livraisons refusées ; Attendu que la société Sibell fait grief à l'arrêt d'avoir confirmé le jugement en

SUR LE PREMIER MOYEN, PRIS EN SA PREMIERE BRANCHE : VU L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972; ATTENDU QUE, SELON LES ENONCIATIONS DE L'ARRET ATTAQUE, SIBILLE, PROPRIETAIRE D'UN TERRAIN SUR LEQUEL

Y..., préposé de la société Etablissement Sibille (la société Sibille) ; qu'après expertise, M. X... a assigné M.

__________________ AU NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ DÉCISION DE LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, DU 4 SEPTEMBRE 2024 1°/ La société Sibel

avocat aux Conseils, pour la société SIB Bordas Le pourvoi fait grief à l'arrêt attaqué D'AVOIR condamné un sous-traitant, la société SIB BORDAS à garantir un entrepreneur principal, la société SIBILLE

Sibylle, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 12 septembre 2001, qui l'a renvoyée devant la cour d'assises des ALPES-MARITIMES sous l'accusation

que, par acte déposé au greffe de la Cour de Cassation le 4 juin 2004 Me de Nervo, avocat à cette cour, a déclaré se désister purement et simplement du pourvoi qu'il avait formé au nom de la société Sibol

de payer une certaine somme à la société Ilis ; que la société Sibell a fait appel de l'ordonnance d'exequatur de ce jugement ; Attendu que, pour confirmer l'ordonnance, l'arrêt énonce qu'il ressort

rupture conventionnelle et d'avoir, en conséquence, condamné l'Eurl Sibel Bati à payer à M.

avoir prononcé la liquidation judiciaire de la société Guyenne, a reporté la date de la cessation de ses paiements au 30 septembre 1994 ; qu'appel ayant été interjeté par la société Guyenne, la société Sibille

X..., notaire, la SCI a vendu des appartements aux époux Sibille, Bresson, Poss et Alcaraz ; que la SCI n'a pas obtenu la mainlevée de l'hypothèque comme elle s'y était engagée dans les actes authentiques

Grand'Rue, 55700 Laneuville-sur-Meuse, en cassation d'un jugement rendu le 22 avril 1999 par le conseil de prud'hommes de Bar-le-Duc (section industrie), au profit de la société Papeteries Ahlstrom-Sibille

concernait uniquement la TVA soit 2 565,56 francs, Gelibert, comptable de la société Sibell libellait un chèque d'un montant de 2 565,56 francs sur le Crédit Lyonnais, signé par Siret, président de la

COUR DE CASSATION Première présidence __________ Odesi Pourvoi n° : N 22-22.708 Demandeur(s) : Mme [E] Avocat(s) : la SCP Lyon-Caen et Thiriez Défendeur(s) : la société Sibille

la copropriété du bâtiment B n'est pas réalisée ; que, par ailleurs, les conditions de l'article 29-4 de la même loi ne sont pas plus réalisées ; que les difficultés que traverse la copropriété LE SIBILLE