On s'est croisé et à environ 100m plus loin, j'ai vu un gars en scooter qui balançait son bras dans le vide. Je ne l'ai pas de suite remarqué car il n'a pas mis les lumières de son scooter.

La société FMJ Scooter et M. Q...

civile ; "aux motifs que le 18 mai 2001, Sylvain Z... a déposé plainte pour avoir été agressé vers 14 heures à la sortie du lycée Camille Jullian par deux individus qui ont tenté de lui voler son scooter

S... qui reconnaît d'ailleurs avoir glissé avant de tomber », cependant qu'en l'absence des infractions commises par le conducteur du scooter, soit le refus d'obtempérer et le dédit de fuite, le dommage

J'ai entendu qu'ils se sont fait rouler dessus en scooter et qu'ils leur ont envoyé des chiens. Le scooter on m'a dit que c'était le frère à Braham (Ibrahim) qui leur aurait roulé dessus à scooter).

ses trois branches : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Paris, 31 mai 1989) que, pour le transport de matériel sur le territoire lybien, la Société commerciale de transports transatlantiques Orient (SCTTO

le tribunal correctionnel du chef de ( complicité d'homicide involontaire ; "aux motifs que, le 8 août 1989, vers 18H00, au large de Nice, à une distance évaluée entre 400 et 600 mètres, deux scooters

Yamaha immatriculé 9915 XJ 13, a déclaré avoir été surpris par cette manoeuvre, avoir freiné et chuté au sol, son scooter glissant et heurtant le véhicule au niveau de la roue arrière droite, ajoutant

X... a été reconnue le 27 novembre 1995 ; qu'en disant que la société Scott Bader avait commis une faute inexcusable dans la survenance en 1995 de la maladie professionnelle de M.

Z...) conclut par des calculs différents à une vitesse excessive de même niveau mais estime toutefois en restituant la progression corrélative du scooter qu'à moins de 50 km / h le choc n'aurait pas eu

interne vers le pot catalytique porté à une température d'environ 350 à 400°C, dans les minutes qui ont suivi la mise du scooter sur béquille » ; qu'en se déterminant par ces considérations, impropres

n'était pas éclairé ; qu'au bout de quelques mètres alors qu'elle tournait à gauche le scooter était venu la percuter en opérant un dépassement ; que M.

droit à la demande formée par Mme [K] (l'assurée), bénéficiaire d'une prestation de compensation du handicap, tendant à la prise en charge, au titre de l'assurance maladie, d'un scooter

Z... et Y..., lorsqu'il lui était fait remarquer qu'il apparaissait impossible que le véhicule ait heurté le conducteur du scooter allongé au sol, les policiers à leur arrivée ayant trouvé les corps de

D..., qui était à l'époque son beau-frère, le décrit comme le possesseur et l'utilisateur d'un scooter présentant une particularité remarquée par un témoin sur le scooter utilisé par les agresseurs : le

constituent le même accident au sens de la législation sur les accidents de la circulation ; qu'en l'espèce, il résulte des constatations de l'arrêt attaqué qu'alors qu'il circulait au guidon de son scooter

L'enquête a établi que le foyer de l'incendie se situait dans le hall de l'immeuble, à l'endroit où était garé un scooter appartenant à un autre locataire, M.

Alors que le conducteur avait engagé une marche arrière en direction du scooter se trouvant derrière lui, M.

D... conduisait le scooter de Monsieur A... Z... C... au moment de l'accident intervenu le 2 octobre 2008.