Besseges (Gard), en cassation d'un arrêt rendu le 6 juin 1991 par la cour d'appel de Nîmes (1ère chambre), au profit : 18/ de la société Cévenole d'Aménagement, d'Infrastructure et de Construction "SCAIC

La résolution précise qu'un nouveau devis devra être demandé à la société Scani et que « le nouveau devis sera transmis aux copropriétaires pour accord ». 2.

; "aux motifs que les circonstances de l'accident ne sont pas établies ; qu'en effet, si l'expert judiciaire soutient que la Toyota du prévenu a empiété sur la voie de circulation de la Renault Scenic

., représentant des créanciers, et poursuivie par Me Z... ès qualité de commissaire à l'exécution des deux sociétés dans le but de parvenir au recouvrement du montant du préjudice causé aux sociétés SCAVC

(conducteur du camion de type Scania) ainsi que des constatations et des photographies réalisées par les enquêteurs de la gendarmerie que M.

[X] assurait le soutien logistique à l'aide du véhicule Renault Scénic ; que l'assassinat de [O] [H] n'a pu être commis que parce qu'il existait une équipe structurée dont chaque membre avait un rôle prédéterminé

"Hameau de l'Eyrette" à Lacanau, alors, selon le pourvoi, d'une part, que l'arrêt a méconnu l'effet relatif à la convention du 20 décembre 1985 dont il constate qu'elle n'a pas été signée qu'entre Scandia

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Scania France, société anonyme, dont le

l'arrêt suivant : Sur le moyen unique, pris en sa troisième branche : Vu l'article 1351 du Code civil ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la SCI Belle Rive (la SCI) a confié à la société Scanzi

France à payer à la société STBF la somme de 58.591,37 euros, condamné la société AUBREE GARAGES et la société SCANIA à payer à la société CORNU la somme de 3.744,94 euros et décidé que la société SCANIA

des matériels, la société Energeco a assigné en référé la société SIRR ; Attendu que la société SIRR fait grief à l'arrêt de l'avoir condamnée à restituer à la société Energeco un camion de marque Scania

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Scenic, dont le siège est ... (5ème), en cassation

septembre 2017 [en réalité 2007] auprès de la société ACM par Mme [L], portant le numéro AA 703.2553 et modifié selon avenant prenant effet le 30 janvier 2009, destiné à assurer le véhicule Renault Scenic

est remis et déclaré auprès des organismes sociaux, peu important la dénomination « véhicule de service » dans le contrat de travail ; que la cour d'appel a constaté que le véhicule de marque Renault Scénic

régionale de crédit agricole mutuel Nord Midi Pyrénées (la banque), a consenti à M. et Mme X... un prêt d'un montant de 1 400 000 francs pour financer l'acquisition de parts sociales dans une société Scandia

Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la caisse d'allocations familiales a été condamnée à payer à Mme X... des prestations familiales pour ses enfants, Terral du 6 juillet 1998 à septembre 2002, Scandi

[F] [S] pour le véhicule Renault Scenic immatriculé [Immatriculation 1] sur le fondement de l'article L. 113-8 du code des assurances, et d'avoir condamné la société ACM à payer aux consorts [S] venant

, sont exactement repris au jugement, auquel il est expressément référé pour un plus ample exposé ; qu 'il suffit de rappeler que le 22/10/2002 à 19 heures, à Villemandeur (45), le véhicule Renault Scenic