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10 résultats pour « Sarah BARDOL »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C210948

Cassation

14 novembre 2024

14 novembre 2024

Sur le rapport de Mme Lapasset, conseiller, les observations écrites de Me Bardoul, avocat de M.

Source officielle
CC

civ1

613721f2cd580146773f8f77

Cassation

7 juillet 1993

7 juillet 1993

PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ Le Club Hippique de la Chapelle Montligeon, dont le siège est "Les Mairins Berdris", La Chapelle Montligeon à Bagnoles

Source officielle
CC

civ1

613721f1cd580146773f8ec7

Cassation

5 avril 1993

5 avril 1993

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 18) la Mutuelle du Mans assurance IARD, société d'assurance à forme mutuelle à cotisations fixes dont le siège est ... au Mans (Sarthe

Source officielle
CC

cr

édure suivie pour vol avec violencec/Lahbib X

613725d8cd58014677420f03

Cassation

13 avril 1999

13 avril 1999

BARDAI et Salah Z..., a relaxé ceux-ci des fins de la poursuite et déclaré irrecevable sa constitution de partie civile ; La COUR, statuant après débats en l'audience publique du 2 mars 1999 où étaient

Source officielle
CC

soc

613720c3cd580146773ee2d0

Cassation

19 juillet 1988

19 juillet 1988

, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Gilbert X..., ayant demeuré à La Chapelle d'Andaine (Orne), résidence "Les Lilas" et actuellement "La Belle Etoile" co51 à Allonnes (Sarthe

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2026:C100096

Cassation

4 février 2026

4 février 2026

[B], de Me Bardoul, avocat de Mme [E] [R], après débats en l'audience publique du 9 décembre 2025 où étaient présentes Mme Champalaune, présidente, Mme Vanoni-Thiery, conseillère référendaire rapporteure

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2025:C200049

Cassation

16 janvier 2025

16 janvier 2025

Sur le rapport de Mme Bohnert, conseiller référendaire, les observations de Me Bardoul, avocat de M. [G] [E], de la SCP Waquet, Farge et Hazan, avocat de Mme [D], de MM.

Source officielle
CC

civ3

61372451cd580146774147e2

Cassation

20 octobre 2004

20 octobre 2004

Marius Marra, demeurant 1295, chemin de la Garaud, 30200 Bagnols-sur-Cèze, 60 / de M. Daniel Brudy, demeurant 9, avenue Arsène Vermenouze, 15800 Vic-sur-Cère, 61 / de M.

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2017:C100818

Cassation

22 juin 2017

22 juin 2017

Il résulte des pièces versées aux débats que le bien immobilier litigieux sis dans la Sarthe est décrit comme un manoir datant de 1395 complété par de nombreuses dépendances en pierres et comprenant outre

Source officielle
CC

cr

6137269fcd580146774271df

Cassation

30 novembre 2005

30 novembre 2005

Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et du jugement qu'il confirme que les dirigeants de droit et de fait d'une soixantaine de sociétés, constituées en groupes et réseaux, ont, en exécution d'un p

Résumé IA — à vérifier