; qu'après cet épisode, Teddy Z... avait épongé sa dette en cédant une automobile Golf et en vendant à un prix dérisoire une Rover à Samir X... ; que Samir X... niait toute implication dans les faits

X... bordait la villa Sadi Carnot et retenu, par motifs propres et adoptés, qu'elle relevait des dispositions du chapitre IV du cahier des charges du lotissement portant limitation de la hauteur des constructions

par la société anonyme Plymouth, ayant son siège BP 1, Feyzin (Rhône), en cassation d'un arrêt rendu le 7 novembre 1991 par la cour d'appel de Paris (4e chambre, section B), au profit de la société Samex

[B] relative à l'accueil en France de migrants lybiens à bord de l'Aquarius, ne constituaient que la dénonciation, dans un registre satirique, de la politique migratoire à laquelle ce dernier invitait,

confection destinés à la société Militzer et X... , commissionnaire de transports, ont été transportés de Casablanca à Marseille par la compagnie Marocaine de Navigation (le transporteur maritime) à bord

Samia, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de LYON, en date du 20 mai 2005, qui les renvoyés devant la cour d'assises du Rhône, les deux premiers, pour vols en bande organisée

Sami X..., M.

1992 en Angleterre et était exploité par la société Air Médical Support dont le PDG était Patrick A..., puis Gilles X... au moment de l'accident en juillet 1994 ; - cet appareil avait été détaché au SAMU

Mais non, je ne sais pas d'où ça sort ». Qu'en est-il de la réalité de cette liaison de plusieurs années avec celui qui deviendra le ministre de la Relance de [B] [S] ?

motifs que l'expertise médico-légale a établi l'existence de trois importantes contusions hémorragiques, signant trois violences dans la région occipitale, exclusives d'une chute malencontreuse sur le bord

X... ne fournissait aucune explication sérieuse sur les causes de ces erreurs, et que "lesdites erreurs restant de ce fait inexpliquées, leur analyse condui(sai)t inéluctablement à la conclusion qu'elles

ce faire, il s'est dirigé vers sa voiture et Karine l'a attendu près des mûriers à droite de la chaussée ; qu'à cet instant un véhicule a heurté violemment Karine, le point de choc se situant sur le bord

B... qui venait de subir une dialyse allait et venait de la chambre à la cuisine où il se restaurait alors que Pierre A..., serment prêté, a déclaré que Peter X..., assis les jambes allongées sur le bord

D... et avait à son bord Mme C..., Mme A..., épouse C..., M.

lui occasionner ; que celui-ci prenait la fuite, en se dirigeant vers son véhicule, stationné non loin de là ; que Rémy B...et Muriel D...lui emboîtaient le pas ; qu'ils prenaient tous deux place à bord

I... a retenu arbitrairement Mme F... contre son gré, l'empêchant d'aller et venir librement, et en l'isolant du monde extérieur ; que le fait, pour Mme F..., de s'être trouvée à bord de son véhicule,

., ont déclaré devant le juge d'instruction qu'en aucun cas il n'était prévu que les trappes constitueraient un plancher de travail ; que le dossier de remise des ouvrages de juin 1997 de la société SAMC

justifiant leur mise en accusation devant la cour d'assises ; qu'ainsi : l'information a démontré que les auteurs de la fusillade, au nombre de deux, porteurs de cagoules et de gants, ont pris la fuite à bord

. ; que le 6 septembre 2006, le prévenu sortait du [...] où il était incarcéré depuis le 10 février 2005 : les enquêteurs le voyaient alors monter à bord d'un véhicule Mercedes où se trouvait M.