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8 résultats pour « Salmieri »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

civ3

6137232dcd58014677406763

Cassation

30 septembre 1998

30 septembre 1998

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Duprat-Salmieri, société en nom collectif, dont le siège est

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2022:C300331

Cassation

13 avril 2022

13 avril 2022

Côté Port ne contestait pas le défaut de restitution d'un porte-manteau, d'un tirage à bière trois colonnes, d'un lot de pichets, un bain-marie quatre bacs, d'un ventilateur et d'un lot de moutarde, salière

Source officielle
CC

cr

émission de chèques sans provisionc/Claude X

61372539cd5801467741bfc5

Cassation

30 octobre 1989

30 octobre 1989

Sampieri, juge d'instruction, en congé de maladie ; que, par la suite, sans qu'intervienne aucune décision du président, M.

Source officielle
CC

civ1

60794d2a9ba5988459c48441

Cassation

12 octobre 2004

12 octobre 2004

branche : Vu l'article 553 du nouveau Code de procédure civile ; Attendu qu'à la suite de l'inondation de son entrepôt, la société Galic PSP, aux droits de laquelle vient la société Poivrières, salières

Source officielle
CC

soc

61372122cd580146773f13f1

Cassation

28 novembre 1989

28 novembre 1989

(Haute-Garonne), en cassation d'un arrêt rendu le 3 juillet 1986 par la cour d'appel de Toulouse (chambre sociale), au profit de Monsieur Gilbert X..., demeurant à Salmièche (Aveyron), défendeur à

Source officielle
CC

cr

61372553cd5801467741cc42

Cassation

23 mai 1991

23 mai 1991

administration de la justice, comme l'avait suffisamment motivé le procureur de la République, ou dans un autre but ; qu'il est nullement démontré que le remplacement du juge Calmettes par le juge Sampieri

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2018:C100523

Cassation

16 mai 2018

16 mai 2018

verticaux médians, le plus haut, au niveau de la ligne des arcades est le plus bas, au niveau de la ligne moyenne des yeux alors que Phytomixa n'en présenter qu'un, médian au niveau de la ligne des salières

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CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2011:CO00910

Cassation

27 septembre 2011

27 septembre 2011

que reprendre en détail les constats dont il résulte :- l'existence à midi vingt d'une terrasse garnie de trois guéridons et vingt tables toutes dressées avec nappes, serviettes, couverts, verres, salière

Source officielle