X... de sa demande de condamnation dirigée contre la société Sagena, désormais dénommée SMA ; AUX MOTIFS QUE la société [...] indique être assurée chez Sagena pour les travaux effectués chez J...

K... ont, après expertise, assigné la société Temsol, la société Sagena, aujourd'hui dénommée SMA, la société GMF, M. et Mme O..., le Gan et la société Q...

Dexia Municipal Agency, a formé le pourvoi n° S 18-26.008 contre un arrêt rendu le 4 octobre 2018 par la cour d'appel de Versailles (16e chambre), dans le litige l'opposant : 1°/ à la commune de Sassenage

Le 8 décembre 2006 les époux F... informaient à nouveau la SA Sagena que "malgré la mise en demeure adressée le 21 novembre dernier à monsieur K... (entreprise O...

base légale ; d "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré le prévenu coupable de faux et usage ; "aux seuls motifs qu'il était établi par l'enquête, l'instruction et les propres aveux de Sallendre

ASI maintenance, 2°/ à la direction générale des douanes et des droits indirects, dont le siège est [Adresse 2], 3°/ à l'Agent judiciaire de l'Etat, domicilié [Adresse 7], 4°/ à la société Sabena

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Sabena world airlines dont le siège social est sis à

, infirmatif de ces chefs, d'AVOIR dit que l'association Mission Locale du Pays Salonais a discriminé M.

X... et Mme Y... ont confié, par contrat de construction du 12 avril 2000 à la société Robin-Frot, assurée par la société Sagena, l'étude et la réalisation d'une maison ; que la société Robin-Frot a procuré

CASSATION, TROISIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par : 1°/ SMABTP, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ la société SMA, nouvelle dénomination de SAGENA

et aux motifs propres qu'il résulte des éléments du dossier et des débats que le 4 novembre 1995 une altercation opposait Stéphane Z..., âgé de 20 ans, qui cherchait des châtaignes dans les bois de Sarrecave

R... et la société Sagena aux droits de laquelle vient la société SMA, quand elle retenait par ailleurs qu' « il [était] précisé en page 3 des conditions particulières du contrat souscrit par la société

Le Z..., gérant du GAEC de Salenques, exploitant des terres de Max Y..., la cour d'appel a violé par refus d'application l'article 100 de la loi de finances du 31 décembre 1997, complété par l'article

octobre 2015 par la cour d'appel de Chambéry (chambre civile, 1re section), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société SMA, société anonyme, dont le siège est [Adresse 2], anciennement Sagena

André X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 16 décembre 1997 par la cour d'appel de Paris (22e chambre, section C), au profit de la société Sagena, société anonyme, dont le siège est

Laurent U..., domiciliés tous deux [...], 6°/ à la société SMA , société anonyme, dont le siège est [...] , [...], intervenant en lieu et place de la société Sagena, 7°/ à la société d'Economie

_________________________ LA COUR DE CASSATION, DEUXIÈME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société SMA, société anonyme, anciennement dénommée Sagena

à la sécurité de son poste de travail lors de l'embauche et à chaque changement de poste de travail ; "aux motifs que l'audition de Luis Z..., responsable des ateliers de la Semitag à Eybons et Sassenage