FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Loireumat, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Sablières

de 7,17 m en façade arrière", qu'"il aurait été possible de caler la sablière en façade arrière à 7,17 m de hauteur comme indiqué dans le dossier de permis de construire", qu'"en revanche, cela amenait

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mademoiselle Joëlle X..., demeurant à Sablières (Ardèche), Les Tardieux

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société à responsabilité limitée Les Sablières de Ners, sise le Berlan, Vezenobres-Ners

Béghin, conseiller référendaire, les observations de la SCP Gatineau et Fattaccini, avocat de la société Choisy-Ivry, de la SCP Bénabent, avocat de la société ICF La Sablière, et après en avoir délibéré

NOM DU PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société Sablières

observations de la société civile professionnelle PEIGNOT ET GARREAU, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SABLIERES

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la société Loireumat, société anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Sablières

cour d'appel de Paris (23e chambre, section B), au profit : 1°/ de la Société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics (SMABTP), dont le siège est ..., 2°/ de la société d'HLM La Sablière

que la notification a été réalisée par lettre recommandée adressée chez l'avocate de la partie civile chez cette avocate au [...] que l'adresse déclarée par la partie civile était située au 17 de la Sablière

du Groupe matériaux Mouret et les Sablières Mouret, de Me Vuitton, avocat des consorts X..., les conclusions de M.

la sentence arbitrale ou à son annulation, et que l'appel remet la chose jugée en question pour qu'il soit à nouveau statué en fait et en droit ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Sablières

20 janvier 2003) et les productions, que les consorts X... ont cédé le droit d'exploiter une carrière à Mme Y..., par une convention dont le bénéfice a été transmis par cette dernière à la société Sablières

de la société civile professionnelle LYON-CAEN, FABIANI et THIRIEZ, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général DI GUARDIA ; Statuant sur le pourvoi formé par : - LA SOCIETE SABLIERES

sociale ; que, dès lors, en constatant que la société Entreprise Jean Y... ne détenait que 40 % du capital de la société TP Spada dont les autres actionnaires, la société Jean Lefebvre et la société Sablières

Sur le rapport de Mme Gallet, conseiller référendaire, les observations de la SCP Célice, Texidor, Périer, avocat de M. et Mme [L], de la SARL Delvolvé et Trichet, avocat de la société ICF La Sablière,

Jean-Paul X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 15 mai 1996 par la cour d'appel de Toulouse (4e chambre sociale), au profit de la société Saliens Industries, société anonyme, dont le

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Les Sablières de Courcerault (anciennement dénommée "Les Sablières