Le syndicat de la résidence Le Soleil a assigné le syndicat des copropriétaires de la résidence Port des sables (le syndicat de la résidence Port des sables) en suppression desdites ouvertures et en cessation

X... avait décidé de "faire cadeau" du sable litigieux à M. Y... et, par motifs propres, qu'"en quelques occasions ce sable a été facturé par M. X... et payé par M.

dans le sable, que M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le Syndicat autonome des banques de Lyon et région (SABL), dont le siège est lotissement

[B] et [S] et les sociétés BS Distribution et S&B Sablé ont formé un pourvoi incident contre le même arrêt.

CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Jeantot plaisance, société à responsabilité limitée, dont le siège est ..., 2 / la société Sail

Roche-sur-Yon, sauf si ledit chantier est à moins de cinq kilomètres de la résidence habituelle" ; que de la date de leur embauche au 1er novembre 1983, ils ont travaillé sur des chantiers situés aux Sables

préalable d'une maison de jeux, de défaut de tenue d'une comptabilité annexe et de défaut de déclaration de recettes des jeux et de paiement de la taxe sur les spectacles, condamné Jean-Marie X... et la SARL

, la société Socomec a commandé, à compter de septembre 2001, du sable de type K30i.

et soleil, dont le siège est ..., agissant en la personne de sa présidente, Mme Anne-Marie Y..., en cassation d'une ordonnance de référé rendue le 18 janvier 1995 par le conseil de prud'hommes des Sables-d'Olonne

avril 1993, contenait de la résine de cannabis dans deux caches aménagées ; que les deux chauffeurs ont nié toute responsabilité et ont mis en cause la société Hijratours et la société belge Les Sables

Jean-Baptiste X..., demeurant ..., 85350 L'Ile d'Yeu, en cassation d'un jugement rendu le 26 mars 1997 par le tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne, au profit du Crédit lyonnais, dont le siège

société de gestion commerciale et d'entreprise, la SARL Réaumur Automatic, la SARL Rapid Service, la SARL Laverie Teinturerie de la Tour d'Auvergne, la SARL Tous Services, Michel X... et la SARL Teinturerie

Daniel Y..., 2 / Mme Noëlle X..., épouse Y..., demeurant tous deux ..., en cassation d'un jugement rendu le 10 novembre 1999 par le tribunal de grande instance des Sables-d'Olonne, au profit du

Réaumur Automatic, la SARL société de gestion commerciale et d'entreprise, la SARL Rapid Service, la SARL Laverie Teinturerie de la Tour d'Auvergne, la SARL Tous Services et la SARL Teinturerie le Fleuron

H... à l'encontre de la SARL SAMT, son employeur, et mettre la SARL SAMT OI hors de cause, l'arrêt, après avoir constaté que la déclaration d'appel fait mention d'une SARL SAMT OI, immatriculée au registre

H..., portant sur la jument "[...]" et indiquant "saillie à régler 3 000 euros HT poulain vivant" ; qu'en affirmant cependant que la créance de saillie avait pour fait générateur le contrat de saillie

(la SCI) fait grief à l'arrêt attaqué (Douai, 9 octobre 1997) d'avoir confirmé le jugement qui lui a étendu la liquidation judiciaire de la SARL Le Restaurant avesnois (la SARL), alors, selon le moyen