[K] [Z], alias [M] [F], domicilié chez M.

Ali, - 2 ) KHODAI-GOMEYNI Soleyman, dit SOLI, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, 3ème chambre, en date du 10 novembre 1992 qui, sur renvoi après cassation, les a condamnés respectivement

a été engagée le 17 janvier 1980 par l'Association de placement et d'aide pour jeunes handicapés (APAJH) du Tarn, en qualité de monitrice éducatrice, et a été affectée dans un établissement situé à Albi

Y..., alias Zouperine ou Jouperine, un juge de l'exécution, à la demande du saisissant, après avoir débouté la banque des moyens et exceptions qu'elle avait soulevés, a condamné sous astreinte le tiers

Joao, alias Y...

Ali, - Y...

Selon l'arrêt attaqué (Bourges, 22 décembre 2023), Mme [I] a été engagée en qualité d'assistante de gestion le 1er septembre 2009 par la société Alu glace (la société). 2.

Arabi Trading Company (la société Al Arabi Trading). 2.

[S] en Algérie, du 11 octobre 1957 au 5 décembre 1958, soit un an, un mois et 24 jours, et ce en application des articles L. 5552-17 du code des transports et R. 6 du code des pensions de retraite des

, pris de la violation des articles 5 et 6. 1 de la Convention européenne de sauvegarde des droits de l'homme et des libertés fondamentales, ensemble violation des droits de la défense ; " en ce qu'Ali

que l'arrêt attaqué a dit qu'il existait des charges suffisantes à l'encontre de X... d'avoir, par violence, contrainte, menace ou surprise, commis des actes de pénétration sexuelle sur la personne d'Ali

Ali, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9ème chambre, en date du 27 novembre 2002, qui, pour banqueroute, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement et 10 ans d'interdiction de gérer toute entreprise

de trois, qu'ils ont pris la fuite à bord d'un véhicule Renault 5 immatriculé dans le Vaucluse, que les derniers utilisateurs de ce véhicule étaient les nommé Mustapha X..., Mimoun B..., Kamel E... et Ali

en raison de la confiance particulière qui doit être faite aux actes de l'autorité publique et aux actes authentiques ; que l'intention coupable du délit de faux définie comme la conscience d'une altération

Ali, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 4ème chambre, en date du 27 septembre 2001, qui, pour complicité d'infractions à la législation sur les stupéfiants, l'a condamné à 4 ans d'emprisonnement

Ali, partie civile, contre l'arrêt du tribunal supérieur d'appel de MAMOUDZOU-MAYOTTE, en date du 18 septembre 2001, qui, après relaxe de Madi Y...du chef d'infraction à la législation sur l'emploi

Sur le premier moyen, pris en ses deux branches, ci-après annexé : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Aix-en-Provence, 18 novembre 2005), que la société Applications et logistique sur informatique (ALIX

violation des articles L. 324-9 et L. 324-10 du Code du travail, 121-1 du Code pénal, 593 du Code de procédure pénale, défaut de motifs, manque de base légale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Ali