AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Roblot, société anonyme, dont le siège social

Lilian Robelot" alors, selon le moyen, qu'il appartient aux seuls juges devant lesquels l'affaire a été débattue d'en délibérer ; que, les délibérations des juges étant secrètes, le greffier ne peut assister

Roselyne, épouse C..., contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 2 décembre 1993, qui, pour recel de vol aggravé, les a condamnés à 3 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec

X..., demeurant Le Moulin de Labatut Rivière, 65700 Maubourget, en cassation d'un arrêt rendu le 29 juin 1992 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (14e chambre sociale), au profit de la société Roblot

JeanClaude Y..., demeurant 10 HLM Les Abattoirs, à Lalinde (Dordogne), en cassation d'un jugement rendu le 1er février 1990 par le tribunal d'instance de Bergerac, en matière électorale, au profit de Mme Roselyne

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Rogelet, dont le siège est ..., devenue la société 3R, dont

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société La Roselière, société à responsabilité limitée, dont le siège est rue

En statuant ainsi, la cour d'appel, qui a limité aux seuls cas dans lesquels l'option de rachat avait été effectivement mise en œuvre par les propriétaires des roulottes, cependant que la société FJMN

Daniel Y..., exploitant l'Entreprise DG Racing, le véhicule lui a été livré par la société Roulot à qui il en a payé le prix ; qu'à la suite de la destruction du moteur au cours d'une course, M.

devenue propriétaire a fait signifier à Alain X... un commandement de quitter les lieux le 22 mai 2003, l'expulsion a été exécutée les 2 et 6 juillet 2004 ; le cabanon a été vidé de ses meubles, et la roulotte

de Corté, en matière électorale, au profit de Monsieur Martin C..., demeurant et domicilié à Bastia (Corse), Paese Novo, bâtiment D. 1, défendeur à la cassation ; et concernant : 1°/ Madame Roselyne

référendaire de la LANCE, les observations de Me DELVOLVE, avocat en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général COTTE ; Statuant sur le pourvoi formé par : - SCHOLTES de ALMEIDA PEREIRA Roselyne

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué (Lyon, 31 mai 2001), que la société Topper Expansion a assigné la société Roset

violation de l'article 19 de l'ordonnance du 22 décembre 1958, des articles 240, 355, 356, 362 du Code de procédure pénale ; "en ce qu'il résulte de l'arrêt et du procès-verbal des débats, que Roselyne

pu conduire Joseph Y... au meurtre de sa maîtresse n'apparaissent pas clairement, qu'il s'agisse de la révélation d'une paternité remontant à plus de 14 ans ou d'une tentative de chantage puisque Roselyne

Gérard, - LA COMPAGNIE AXA-UAP, partie intervenante, - FAYE X..., en qualité d'administrateur légal de sa fille Audrey ROUSSELET, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20ème

de tous en 1991 ; qu'en décidant le contraire, la cour d'appel a violé les dispositions précitées" ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que, le 21 janvier 1988, Roseline

l'informateur de la police, agent de surveillance sur le champ de fouille d'Olbia, était entendu et déclarait qu'il avait été alerté par le comportement de Milivoje X... qui pratiquait le vol à la roulotte