CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

9 160 résultats pour « Robert ROBERTY »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2022:CO00354

Cassation

1 juin 2022

1 juin 2022

Selon l'arrêt attaqué (Versailles, 22 octobre 2020), par contrat du 24 août 2017, la société Robert Half international France (la société Robert Half) a mis à disposition de la société Stereau un salarié

Source officielle

Page 1 sur 458

Suivant →
CC

cr

6079a8ec9ba5988459c4f306

Cassation

13 décembre 2006

13 décembre 2006

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de GRENOBLE, en date du 1er septembre 2006, qui, dans l'information suivie contre lui pour importation, détention et diffusion

Source officielle
CC

civ2

6137242ecd580146774134ae

Cassation

6 mai 2004

6 mai 2004

Patrick et Robert X... et la société Meubles X... font grief à l'arrêt d'avoir condamné MM.

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2017:SO02698

Cassation

20 décembre 2017

20 décembre 2017

K 16-23.924, Q 16-23.928, R 16-23.929, T 16-23.931, U 16-23.932, V 16-23.933, Z 16-23.937, A 16-23.938, F 16-23.943, H 16-23.944, G 16-23.945, F 16-24.012 et D 16-24.746 formés par : - la société Robert

Source officielle
CC

cr

613726a1cd580146774272f4

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

A... a chargé Robert X...

Source officielle
CC

civ2

613722bacd58014677400b16

Cassation

10 juillet 1996

10 juillet 1996

Arnaud Robert en son intervention, ès qualités de curateur de M.

Source officielle
CC

civ2

61372391cd5801467740b723

Cassation

30 novembre 2000

30 novembre 2000

Y..., de Me Copper-Royer, avocat des époux Robert de Z..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

cr

61372653cd58014677424aff

Cassation

4 janvier 2005

4 janvier 2005

Robert, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de PARIS, 5ème section, en date du 17 septembre 2004, qui, dans l'information suivie contre lui des chefs d'infractions à la

Source officielle
CC

comm

61372336cd58014677406e54

Cassation

26 janvier 1999

26 janvier 1999

Robert X..., de Me Blondel, avocat de M.

Source officielle
CC

cr

6137262fcd5801467742398c

Cassation

25 juin 2002

25 juin 2002

aux motifs que le mensuel "L'histoire" avait publié, dans sa livraison de décembre 1999, un article intitulé : "le cas Y..., itinéraire d'un négationniste", signalé également en première page ; que Robert

Source officielle
CC

cr

613725f1cd58014677421ba6

Cassation

5 février 2002

5 février 2002

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 4 septembre 2000, qui, dans la procédure suivie contre lui pour recel de vol, l'a condamné à 2 mois d'emprisonnement

Source officielle
CC

cr

édure suiviec/Robert A

613725a9cd5801467741f9aa

Cassation

2 avril 1997

2 avril 1997

Robert, - La société GOEDEGEBUUR VLEES, civilement responsable, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 12 mars 1996, qui, dans la procédure suivie contre Robert A...

Source officielle
CC

civ3

613721a6cd580146773f59a4

Cassation

19 février 1992

19 février 1992

Robert X..., de Me Copper-Royer, avocat de M. Christian X..., les conclusions de M.

Source officielle
CC

comm

6137222ecd580146773fae47

Cassation

1 mars 1994

1 mars 1994

Robert, dont le siège est ...

Source officielle
CC

cr

61372614cd58014677422cbc

Cassation

7 juin 2000

7 juin 2000

Robert, - LE PROCUREUR DE LA REPUBLIQUE PRES LE TRIBUNAL DE PERPIGNAN, contre le jugement du tribunal de police de CERET, du 24 septembre 1999, qui, pour contravention au Code de la route, a condamné

Source officielle
CC

civ2

6137250ecd5801467741a968

Cassation

7 juin 2007

7 juin 2007

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu selon l'arrêt attaqué (Riom, 7 mars 2006), qu'à la suite du décès de Henri X..., laissant pour lui succéder son épouse, et ses deux fils Bernard et Robert

Source officielle
CC

cr

613725abcd5801467741fa3f

Cassation

7 mai 1996

7 mai 1996

que s'agissant des seconds faits qui concernaient Joséphine X..., épouse Y..., cette dernière ne précise, dans sa constitution de partie civile, aucun élément s'agissant des faits qu'elle impute à Robert

Source officielle
CC

cr

61372611cd58014677422b45

Cassation

26 avril 2000

26 avril 2000

Saïd, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel d'ANGERS, chambre correctionnelle, du 11 février 1999, qui l'a débouté de ses demandes après relaxe de Robert Y..., André Z... et Marcel A... du

Source officielle
CC

civ2

61372268cd580146773fcb5f

Cassation

29 mai 1995

29 mai 1995

Jacques X... de Robert, demeurant ...

Source officielle
CC

cr

613726a7cd58014677427687

Cassation

28 juin 2006

28 juin 2006

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 9e chambre, en date du 5 octobre 2005, qui, pour fraude fiscale, l'a condamné à 8 mois d'emprisonnement avec sursis et a ordonné la publication et

Source officielle