Robert, - Y...

- LA SOCIETE NOUVELLE NEUILLY SERRURES, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 3 mai 2000, qui, dans l'information suivie contre Robert

de base légale ; "en ce que l'arrêt infirmatif attaqué a déclaré José X... coupable d'homicide involontaire ; "aux motifs que la seule raison qui pouvait expliquer que José X... n'ait pas vu Robert

Robert X..., de Me Copper-Royer, avocat de M. Christian X..., les conclusions de M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Christian Robert, société anonyme, dont

Robert, - B... Jean-Pierre, - Z... Christian, - X... David, - D...

Robert; qu'en énonçant que "les faits dénoncés dans cette plainte sont relatifs à l'escompte d'effets tirés sur la société Y...

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de NIMES, chambre correctionnelle, en date du 4 avril 2003, qui, pour outrage à personne dépositaire de l'autorité publique et rébellion, l'a condamné à 3 mois

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 7e chambre, en date du 29 novembre 2005, qui, pour infraction à la réglementation sur la sécurité des travailleurs, l'a condamné à 1 500

Robert, - Y...

Robert, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 11 juin 2002, qui a déclaré irrecevable son appel d'un jugement l'ayant condamné pour vol, contrefaçon de

ET FILS, parties civiles, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, en date du 18 mai 1995, qui, dans l'information suivie contre Robert Z... des chefs de vols,

Robert, partie civile, contre l'arrêt de la chambre de l'instruction de la cour d'appel de VERSAILLES, en date du 5 février 2003, qui, dans l'information suivie, sur sa plainte, contre personne non

Robert, - X...

Robert, contre l'ordonnance du juge des libertés et de la détention du tribunal de grande instance de NANTERRE, en date du 4 juillet 2006, qui a autorisé l'administration des impôts à effectuer des

des faits qui lui étaient reprochés et le condamnant à un mois d'emprisonnement avec sursis et 20 000 francs d'amende ; "aux motifs que Vincent Y... invoque une délégation de pouvoir au profit de Roberto

Robert, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de PARIS, en date du 28 octobre 1998, qui, dans la procédure d'extradition suivie contre lui à la demande du gouvernement australien

Apit Corp SA et de la société par actions simplifiées X...