Y... une somme de 5.571,88 euros à titre de rappel de salaires pour heures supplémentaires, 557,18 euros à titre d'indemnité brute de congés payés sur ce rappel, 2.785,94 euros à titre d'indemnité brute

sur les fiches de paie produites par Monsieur Richard Y..., ceci dans le cadre d'un contrat de travail différent du contrat à durée déterminée de janvier 2008 et pour lequel Monsieur Richard Y... ne fait

Cafés Richard et la condamne à payer à M.

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, M. Boinot, conseiller référendaire, M.

X... les sommes de 313.838,08 euros bruts à titre de rappel de commissions et de 31.383,80 euros bruts au titre des congés payés y afférents, avec intérêts au taux légal à compter du jour de la présentation

Richard Y..., demeurant ..., 2°) Mme Claudette X..., divorcée Y..., demeurant ...

Pour chacun de ces deux dossiers, Maître Richard D...

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la résidence du Cap Brun, hôtel restaurant, dont le siège est ..., en cassation

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ransac, Chagny, conseillers, M. Frouin, conseiller référendaire, M.

, infirmatif de ce chef, D'AVOIR condamné solidairement la Société HOMMES ET CHATEAUX et la Société RICHARD à verser à Monsieur Olivier Y... les sommes de 565.795,83 euros bruts à titre de rappel de commissions

Richard de La Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Ferrieu, Monboisse, conseillers, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1 / la société Brun , société à responsabilité limitée, dont le siège est

), dont le siège social est ..., 2°/ du syndicat CGT du BRGM, dont le siège est ..., 3°/ de M.

CHAUVET, conseiller doyen faisant fonction de président, Mme Richard, conseiller rapporteur, Mme Leprieur, conseiller, Mme Jouanneau, greffier de chambre ; Sur le rapport de Mme Richard, conseiller, les

Richard de la Tour, conseiller référendaire rapporteur, MM. Brissier, Finance, conseillers, M. Boinot, conseiller référendaire, M.

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°/ la compagnie Sucrière Sénégalaise, ayant son siège Richard A... ...,

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par le syndicat CGT du BRGM, domicilié BP. 6009, 45060 Orléans Cedex 2, en cassation

Richard greffier de chambre ; Sur le rapport de M. le conseiller Lesire, les observations de la SCP Peignot et Garreau, avocat de la caisse artisanale Loire-Ardèche, de Me Vincent, avocat de la caisse