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15 résultats pour « Rhenter »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2020:SO00678

Cassation

8 juillet 2020

8 juillet 2020

G... a été engagé le 29 octobre 2007 par la société Rhenus Logistics Satl en qualité de conducteur poids lourds. 2.

Source officielle
CC

Annonces BODACC12 résultats

Journal officiel
Dépôts des comptes

RHENTER

SIREN 984401448Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

12/03/2026

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Radiations

RHENTER ETUDES

SIREN 812170553Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

15/03/2024

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Créations

RHENTER, Julien, Jean, Dominique

SIREN 751418757Greffe du Tribunal de Commerce de Montpellier

07/03/2024

Voir →

Dépôts des comptes

RHENTER ETUDES

SIREN 812170553Greffe du Tribunal de Commerce de montpellier

07/11/2023

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Créations

Rhenwing, RHENTER, Thibault Jean

SIREN 980171185Greffe du Tribunal de Commerce de Chambéry

08/10/2023

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civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200663

Cassation

17 mai 2018

17 mai 2018

Versicherung et la société Chartis Europe Direktion Fur Deutschland ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Makino Gmbh, a confié à la société Hamann international Gmbh, devenue la société Rhenus

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2022:SO00120

Cassation

26 janvier 2022

26 janvier 2022

cour d'appel de Colmar (chambre sociale, section A), dans le litige l'opposant : 1°/ à la société Partnaire 67, société à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 1], 2°/ à la société Rhenus

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2024:C200666

Cassation

4 juillet 2024

4 juillet 2024

La société Rhenus Logistics Alsace a formé un pourvoi additionnel contre l'arrêt rendu le 26 septembre 2019 par la cour d'appel de Colmar.

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C200755

Cassation

31 mai 2018

31 mai 2018

Par lettre du 21,9.2012, la caisse a notifié à la SA Rhenus Logistics Alsace la possibilité de consulter les pièces du dossier pour décision le 11.10.2012.

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2014:CO00456

Cassation

13 mai 2014

13 mai 2014

RWZ-Kraftfutter Werke (société RKW), établies en Allemagne, le transport de la marchandise sur le Rhin, entre les ports d'Ottmarsheim (France) et Neuss (Allemagne), a été confié à la société Partnership Rhenus

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2015:CO00472

Cassation

19 mai 2015

19 mai 2015

CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Trésor du patrimoine et Reder que sur le pourvoi incident relevé par la société Rhenus

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2020:C100741

Cassation

25 novembre 2020

25 novembre 2020

siège est [...] , 4°/ à la société Cabinet de cardiologie foetale pédiatrique et congénitale, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [...] , 5°/ au groupement GCS Es Rhéna

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01099

Cassation

12 juin 2014

12 juin 2014

X..., engagé le 1er juin 2006 en qualité de conseiller en déménagement par la société Wincanton Mondia, devenue société Rhenus logistics Alsace, a démissionné le 30 août 2009 avec effet au 30 septembre

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2013:CO00389

Cassation

9 avril 2013

9 avril 2013

acquis auprès de la société Christie's à Amsterdam, diverses bouteilles de vin ; qu'elle a confié la mission de transporter la marchandise en France à la société Heppner, qui s'est substituée la société Rhenus

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2016:CR00559

Cassation

15 mars 2016

15 mars 2016

demandeurs et le mémoire en défense produits ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure qu'à la suite d'un contrôle de l'inspection du travail, il est apparu que la société Rhenus

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2019:C201044

Cassation

5 septembre 2019

5 septembre 2019

-B... et L... ainsi qu'entre celles de l'Association des médecins anesthésistes-réanimateurs de la clinique Rhéna, sur le fondement d'un jugement du juge de l'exécution du tribunal d'instance de Strasbourg

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2023:C300674

Cassation

12 octobre 2023

12 octobre 2023

foetale, pédiatrique et congénitale, société d'exercice libéral à responsabilité limitée, dont le siège est [Adresse 4], représentée par les docteurs [M] [C] et [X] [L], 5°/ au groupement GCS ES Rhena

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2014:SO01786

Cassation

15 octobre 2014

15 octobre 2014

X... a été engagé le 2 janvier 1979 par la société Velux, son contrat de travail étant transféré à la société Wincanton devenue Rhenus logistics France ; qu'il occupait, en dernier lieu, les fonctions

Source officielle
CC

comm

ECLI:FR:CCASS:2019:CO10220

Cassation

15 mai 2019

15 mai 2019

total de 575 827 euros, la société Sunchemical de 64 105,81 euros depuis mai 2010, la société Sappi de 336 717 euros depuis mars 2011, la société Cdif de 27 508,17 euros depuis novembre 2010, la société Rheno

Source officielle