CodexAI

par KI

Workspace

Toutes les décisions2.7M+Récentes

Judiciaires

Cour de CassationCour d'AppelTribunal JudiciaireTrib. de Commerce

Administratives

Conseil d'ÉtatCour Admin. d'AppelTrib. Administratif

Codes de loi

Code civilCode du travailCode de commerceCode pénalCode procédure civileCGICode sécu. socialeCode de l'urbanismeCode de l'enviro.Code monétaire fin.

Droit social

Prud'hommes19KConventions coll.26KDoctrine fiscale14K

IA & Outils

IA JuridiqueNEWVeille hebdoNEWMCP ServerAPICitationsStatistiquesAlertes
ConnexionS'inscrire

CodexAI

RechercheJurisprudenceCodesCitationsStatistiquesAlertes
Juridiction
Tri
DeÀ
Avocat
Opérateurs : AND · OR · NOT · "…"
RechercheDécisionsCodesCPHAlertes
Exporter CSV

355 résultats pour « Ratonit »

TousCCCETACAACACPHTJTCOMCJUEPrud'h.Conv. coll.BOFIP IA

DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

cr

6079a86d9ba5988459c4d3ef

Cassation

17 septembre 2003

17 septembre 2003

n'avait pas confirmé ce fait ; qu'à l'arrivée chez l'infirmière, Sandrine A... était montée avec elle et Jean-Marc Z... à l'étage et était redescendue en disant aux autres que ce dernier avait tout raconté

Source officielle

Page 1 sur 18

Suivant →
CC

soc

613723d5cd5801467740ec37

Cassation

2 octobre 2001

2 octobre 2001

Rafoni, le 31 décembre 1997 ; Sur le premier moyen : Attendu que M.

Source officielle
CC

cr

613725bfcd580146774203a5

Cassation

11 mai 2000

11 mai 2000

fois en cause d'appel par le commissaire à l'exécution du plan et le mandataire à la liquidation des entreprises ; "aux motifs qu'il ne résulte ni des conclusions de Me Mariani ni de celles de Me Rafoni

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2016:C100959

Cassation

22 septembre 2016

22 septembre 2016

général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que, revendiquant la qualité de co-auteur de l'ouvrage intitulé "Résurrection d'un Etat ou l'épopée d'Israël racontée

Source officielle
CC

civ2

61372346cd58014677407a4c

Cassation

10 juin 1999

10 juin 1999

Elle raconte la face cachée de James X...", M.

Source officielle
CC

cr

61372676cd58014677425c2b

Cassation

28 mars 2006

28 mars 2006

détention provisoire constitue l'unique moyen d'empêcher une pression sur les témoins ou les victimes ; que ne justifie pas suffisamment ce risque le simple fait que le mis en examen, qui avait déjà raconté

Source officielle
CC

cr

613725c3cd5801467742058b

Cassation

20 octobre 1999

20 octobre 1999

X..., alors qu'elle était passée dans sa classe avec son amie Z..., leur avait raconté une histoire de violences sexuelles, à l'occasion de laquelle il lui avait pris les hanches et caressé les fesses

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2024:CR00962

Cassation

11 septembre 2024

11 septembre 2024

[B] (…) n'a jamais parlé de cette conversation pourtant marquante, ni à son épouse, ni à sa fille aînée » ; qu'en se fondant sur le fait que le prévenu n'a pas raconté à sa famille, une conversation ayant

Source officielle
CC

soc

613720f6cd580146773efd6d

Cassation

13 juillet 1989

13 juillet 1989

s'étaient retrouvées "en slip et en chemisier"), que "quand je suis rentrée, j'ai retrouvé la jeune fille dont j'ai la responsabilité assez déprimée et perturbée et c'est la première chose qu'elle m'a racontée

Source officielle
CC

cr

61372652cd58014677424a83

Cassation

4 février 2004

4 février 2004

avait affirmé l'avoir vu "faire des choses à Chloé" ; que de même Cécilia, au cours de l'information, a également rapporté avoir vu le prévenu "toucher" sa cousine Chloé tandis que cette dernière a raconté

Source officielle
CC

cr

6137269dcd5801467742710c

Cassation

15 mars 2005

15 mars 2005

du Code de procédure pénale ; "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Auguste X... coupable de violences volontaires sur François Z... avec usage d'une arme ; "aux motifs que François Z... avait raconté

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01396

Cassation

4 novembre 2025

4 novembre 2025

Mon cerveau s'est éteint », raconte-t-elle à Mediapart, trois ans plus tard, encore éprouvée par la violence de cet échange. [T]* est toujours doctorante et a changé de directeur de thèse.

Source officielle
CC

cr

613726abcd580146774278a8

Cassation

10 janvier 2007

10 janvier 2007

dont le sexe devient gros et dur, il fait pipi dans le lit, ça lui fait du bien, le pipi colle, il y a une tâche dans le lit ; au retour de son séjour auprès de son père l'enfant, très contente, a raconté

Source officielle
CC

cr

61372531cd5801467741bbfa

Cassation

7 août 1990

7 août 1990

avait déclaré avoir eu une liaison avec un dénommé Tony, au Portugal (D. 6), qu'elle avait fugué avec un garçon pendant plusieurs semaines et qu'elle avait parlé à l'une de ses amies qu'elle avait "raconté

Source officielle
CC

cr

613725f0cd58014677421ae8

Cassation

27 mars 2001

27 mars 2001

Y... l'a désigné lorsqu'il a raconté les faits à sa mère ; qu'en outre, ses aveux, comme au demeurant les déclarations de B...

Source officielle
CC

soc

6137238acd5801467740b260

Cassation

30 octobre 2000

30 octobre 2000

. : "vous ne me faites pas peur et j'irai tout raconter à la CGT ; je ne partirai pas, vous n'avez qu'à me mettre vous-même dehors" (Mme Le Goff) ; - "le 16 novembre 1991, M. Y...

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR00047

Cassation

21 janvier 2025

21 janvier 2025

Pour moins que cela, un élu serait en garde à vue... » ; Edito du 8 mai 2021 : « Après vous avoir rappelé que c'est le [L] qui en premier a cherché la bagarre, je vous raconte cette histoire de promoteur

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2017:CR01962

Cassation

21 juin 2017

21 juin 2017

présence des agresseurs, alors qu'Alexandre l'aurait précédemment averti que sa mère passerait tout en le menaçant de mort ("il m'a alors dit que si je parlais, il me tuerait" D265) et l'enjoignant de raconter

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2024:C100437

Cassation

4 septembre 2024

4 septembre 2024

"On l'entendait se vanter d'avoir été l'assistant du procureur de la cour pénale internationale alors qu'il y avait fait un stage au service de la communication... " "En même temps, raconte-t-il, son intelligence

Source officielle
CC

cr

ECLI:FR:CCASS:2025:CR01567

Cassation

2 décembre 2025

2 décembre 2025

France 2, le 5 avril 2022, dans l'émission « Élysée 2022 » puis en ligne sur le site internet france.tv et sur le compte [01] ainsi que sur le réseau social Twitter :« [N] [A] : « euh et il m'a bien raconté

Source officielle