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AND · OR · NOT · "…"DÉCISION / ECLI
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comm
ECLI:FR:CCASS:2013:CO00524
28 mai 2013
28 mai 2013
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par les sociétés Raphaël et Queeky que sur le pourvoi incident relevé par la société
Source officiellecr
édure suiviec/Roger X
61372560cd5801467741d2bd
19 juin 1996
19 juin 1996
Raphaël, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de MONTPELLIER, chambre correctionnelle, en date du 8 juin 1995, qui, dans la procédure suivie contre Roger X... pour violences volontaires,
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100976
26 septembre 2012
26 septembre 2012
Z..., la totalité de ses biens ; que le 30 avril 2002, elle a vendu son appartement de Saint-Raphaël et, le même jour, souscrit un contrat d'assurance sur la vie portant sur le montant de la somme perçue
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2014:CO01075
2 décembre 2014
2 décembre 2014
LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant tant sur le pourvoi principal formé par la société Les Hauts de Saint-Raphaël que sur le pourvoi incident relevé par
Source officiellecr
61372699cd58014677426e6c
1 mars 2005
1 mars 2005
Raphael, contre l'arrêt de la cour d'appel de BOURGES, chambre correctionnelle, en date du 25 mars 2004, qui, pour vol avec violence, l'a condamné à 1 an d'emprisonnement et a prononcé sur les intérêts
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300404
25 mars 2014
25 mars 2014
I 73, quai Albert 1er Saint-Raphael ", Et le nom de Jean-Pierre X... y apparaît comme directeur technique.
Source officiellecr
61372554cd5801467741cd12
19 mai 1992
19 mai 1992
motifs, propres et adoptés des premiers juges, que "ces faits, dont l'essentiel n'est pas contestée par Y..., même si dans les premiers temps, il soutenait, contre les affirmations contraires du témoin Raphaël
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2010:CO00069
19 janvier 2010
19 janvier 2010
Raphaël X... exerçait une activité rémunérée au sein du foyer et disposait d'un patrimoine propre.
Source officiellesoc
613721bacd580146773f693d
5 novembre 1992
5 novembre 1992
(Hautes-Pyrénées), en cassation d'un arrêt rendu le 22 février 1991 par la cour d'appel de Pau (Chambre sociale), au profit de l'Association Saint-Raphaël, dont le siège social est CAT Madiran à Maubourguet
Source officiellesoc
61372298cd580146773feebc
25 octobre 1995
25 octobre 1995
Raphaël Z..., les conclusions de M.
Source officielleciv3
ECLI:FR:CCASS:2014:C300315
11 mars 2014
11 mars 2014
de procédure civile, condamne la société Raphaëla à payer la somme de 3 000 euros à la société SNC Relof venant aux droits de M.
Source officielleciv1
ECLI:FR:CCASS:2012:C100240
23 février 2012
23 février 2012
Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la Société d'étude et de réalisation du port de plaisance (SERPP), concessionnaire de l'établissement et l'exploitation du port de plaisance de Santa Lucia à Saint-Raphaël
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2015:CR02503
16 juin 2015
16 juin 2015
, M. et Mme Y...ont confié leur enfant Raphael né le 3 octobre 2005 à Mme X...
Source officiellecr
6137264ccd58014677424792
2 avril 2003
2 avril 2003
cour d'appel a prononcé notamment une peine de 7 ans d'emprisonnement à l'encontre d'Abdelkader Y... en considérant qu'il avait été l'un des organisateurs du trafic de stupéfiants avec Rabah X... et Raphaël
Source officiellecr
ECLI:FR:CCASS:2018:CR02625
20 novembre 2018
20 novembre 2018
Raphael X..., contre l'arrêt de la cour d'appel de REIMS, chambre correctionnelle, en date du 18 mai 2016, qui, pour infractions au code de la route, outrage et rébellion l'a condamné à huit mois d'emprisonnement
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2017:C201482
16 novembre 2017
16 novembre 2017
Christian et Raphaël X... et de Mmes Pénélope et Marion X..., l'avis de Mme B..., avocat général, et après en avoir délibéré conformément à la loi ; Sur le moyen unique, pris en sa première branche :
Source officielleciv2
ECLI:FR:CCASS:2008:C200074
17 janvier 2008
17 janvier 2008
pourvoi incombe au greffe de la juridiction qui l'a rendue, le pourvoi en cassation n'est recevable que si la décision qu'il attaque a été préalablement signifiée ; Attendu que l'EURL Jules et Raphaëlle
Source officiellecomm
ECLI:FR:CCASS:2015:CO00515
27 mai 2015
27 mai 2015
Raphaël X...
Source officiellecr
61372632cd58014677423aee
10 octobre 2001
10 octobre 2001
Raphaël, contre l'arrêt de la cour d'appel de METZ, chambre spéciale chargée des mineurs, en date du 26 mars 2001, qui l'a condamné, pour extorsions, à 2 mois d'emprisonnement avec sursis et mise à
Source officiellecomm
61372489cd58014677416504
17 janvier 2006
17 janvier 2006
Daniel et Raphaël de X... d'une société Daniel de X... et ses enfants, ayant le même objet social que la société Entreprise de Gryse, à une époque où Raphaël de X... était administrateur de celle-ci, détenteur
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GROSBOIS, Louise, Raphaëlle, Céleste, GROSBOIS
28/08/2026
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ROUDAUT, Raphaëlle, Agathe
27/08/2026
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Babarit, Salomé Raphaëlle Agnès
26/08/2026
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TERNISIEN, Raphaëlle, Denise, Evelyne
25/08/2026
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Langenstein, Raphaelle
20/08/2026
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