Clébert E..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 18°/ de Mme Raphaëlla E... épouse F..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 19°/ de M.

Clébert E..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 18°/ de Mme Raphaëlla E... épouse F..., demeurant rue du Marché à Saint-François (Guadeloupe), 19°/ de M.

malade ; que Mme G... a ainsi soutenu cette version, ne la modifiant qu'au cours de sa garde à vue ; que s'agissant de la procuration DD..., épouse EE... , résidant dans une maison de retraite de Saint-Raphael

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société anonyme Cuvlex, dont le siège est à Saint-Raphaël (Var), Colline de

(Var), 3°/ Madame Marthe, Jeanne, Marie B..., épouse C..., demeurant ... à Saint-Tropez (Var), 4°/ Monsieur Gaston, Casimir Z..., demeurant 9, square Galliéni à Saint-Raphaël (Var), 5°/ Madame

Georges A..., 2 / Mme Suzanne B..., épouse A..., demeurant ensemble à Saint-Raphaël (Var), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 12 juillet 1991 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (4e chambre civile

André Y..., demeurant Pizzéria du Marché, place Victor X..., 83000 Saint-Raphaël, défendeur à la cassation ; LA COUR, en l'audience publique du 3 octobre 2000, où étaient présents : M.

Roland X..., 4 / de Mme Françoise Y..., épouse X..., demeurant ensemble à Saint-Raphaël (Var), ..., agissant tant en leur nom personnel qu'en qualité d'administrateurs de leurs fils Sébastien X...,

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par l'association Aéroclub de Fréjus, Saint-Raphaël, Est Varois, dont le siège est sis ...

Gaston Y..., demeurant à Saint-Raphaël (Var), ..., 5°) de la société dénommée "Banque Finindus", dont le siège social est sis à Paris (8ème), ... D.

l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Renault, société anonyme, dont le siège est ..., en cassation d'un jugement rendu le 28 octobre 1997 par le conseil de prud'hommes de Villeneuve-Saint-Georges

Georges Z..., demeurant à Saint-Raphaël (Var), Boulouris, ..., villa Alpamar, 2 / la société civile professionnelle X... et Y..., notaires, domiciliés à Saint-Raphaël (Var), ..., 3 / M.

Pierre Y..., demeurant à Saint-Raphaël (Var), ..., 3 / de M.

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Madame Arlette DE X... née SENEGAL, demeurant à Saint-Raphaël (Var), ...Hôtel des Myrtes, en cassation

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, TROISIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Paula A..., domiciliée rue Jules Barbier à Saint-Raphaël (Var), en

Georges X..., demeurant ..., 2 / Sur le pourvoi n° Q 00-42.678 formé par M.

Raphaël C..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 13 mars 1992 par la cour d'appel de Fort-de-France, au profit : 1 / de M.

Raphaël X..., demeurant Le Clos Saint-Jean, Seillans (Var), et, actuellement, Doranges (Puy-de-Dôme), 2 / de M.