AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Attendu, selon l'arrêt attaqué, que la société Ravelli (aujourd'hui société

BOUZIDI, avocats en la Cour, et les conclusions de M. l'avocat général LUCAS ; Statuant sur le pourvoi formé par : - X...Raffaele, contre l'arrêt de la cour d'assises de la HAUTE-MARNE, en date

l'ensemble de ces éléments précis, convergents et déterminants, les faits de recel d'habitude reprochés à Marcel C..., Bernard A..., Thierry Z... et Bernard Y..., ceux de recel de vols aggravés reprochés à Rafaele

PEUPLE FRANÇAIS _________________________ LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIÈRE ET ÉCONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Statuant sur le pourvoi formé par la société La Viuda de Rafael

et départ du dépôt de la barrière), ni de cette ampleur (débordement des digues et dégâts matériels et humains " ; " qu'une protection active en amont, constituée de filets, râteliers, barrière à neige

la promotion d'événements commerciaux et culturels et toutes les activités de conseil en découlant, est propriétaire d'un voilier qui s'est échoué, le 14 octobre 2012, lors du passage de la tempête Rafael

électriques du programme fonds propres 2003 (annexe à la requête n° 2.2) ; que trois soumissionnaires ont déposé des offres, DEG à +15 %, Electricité de Balagne à +14 % et le groupement d'entreprises Raffali

l'inculpé d'où résultait à l'encontre de celui-ci un certain nombre de charges graves, précises et concordantes d'avoir assassiné la jeune Sonia ; qu'il en est ainsi des déclarations selon lesquelles Rahaali

qualité d'assureur de la société Otis, 2°/ à la société mutuelle d'assurance du bâtiment et des travaux publics, dont le siège est [...] , prise en qualité d'assureur des sociétés Decor isolation, Ravelli

sous le numéro 620 823, en ce que cette marque désigne "le tabac brut, tabac haché, tabac râpé, tabac manufacturé de toutes sortes, les cigares, cigarettes, allumettes, boîtes d'allumettes, pipes, râteliers

nécessairement sa bonne foi puisse être mise en doute ; qu'il n'existe pas à ce jour d'autres circonstances de cet accident que celles d'une chute dans un escalier qui a fait tomber une arme de son râtelier

Jean-Marie X... coupable de diffamations publiques ; "aux motifs que les propos suivants visés dans la prévention : "un certain Philippe Y... dont la spécialité a toujours été de brouter à tous les râteliers

petite seigneurie féodale de son territoire d'intervention que son étude ne craint pas d'officier indifféremment pour une partie et la partie adverse) se nourrissant ainsi sans vergogne à tous les râteliers

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Met hors de cause sur sa demande la société Raffaelli Transports ; Attendu, selon l'arrêt déféré, que la société Sony ayant

avoir relevé que la société Rastelli avait son siège social en Italie et n'avait aucun établissement sur le territoire français ; que la cour d'appel, statuant sur contredit, a dit que le tribunal de

la société Médiasucre international (la société Médiasucre) par jugement du 7 mai 2007 du tribunal de commerce de Marseille, le liquidateur a assigné devant ce tribunal la société de droit italien Rastelli

Raffalli, "Basto Chinchine", Furiani (Corse), 14°/ de M. Mustapha U..., demeurant ... (Corse), 15°/ de M. Mohamed X..., demeurant chez Enco L. Raffalli, Furiani (Corse), 16°/ de M.

COUR DE CASSATION Première présidence __________ [X] Pourvoi n° : T 21-23.261 Demandeur(s) : la société Transport Rafael Avocat(s) : la SARL Boré, Salve de Bruneton et Mégret