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18 résultats pour « Prandini »

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DÉCISION / ECLI

TYPE

DATE

EXTRAIT

CC

comm

61372128cd580146773f1705

Cassation

20 février 1990

20 février 1990

Monsieur Henri X..., demeurant ensemble à Saint-Mandé (Val-de-Marne), ..., en cassation d'un arrêt rendu le 19 mai 1988 par la cour d'appel de Paris (3e chambre, section B), au profit de la société PRANDONI

Source officielle
CC

civ3

ECLI:FR:CCASS:2018:C300188

Cassation

28 février 2018

28 février 2018

X..., bénéficiaire d'un pacte de préférence que lui avait accordé Emile B..., a déposé une offre d'achat auprès du notaire chargé de la succession, la société civile professionnelle Eluard-Pradin, Gambert

Source officielle
CC

soc

ECLI:FR:CCASS:2016:SO00094

Cassation

13 janvier 2016

13 janvier 2016

: Attendu que Mme X... a formé un pourvoi le 30 mai 2014 à l'encontre de l'arrêt rendu le 8 octobre 2013 par la cour d'appel de Nîmes, dans l'instance qui l'oppose à la société Le Clos des Pradines

Source officielle
CC

cr

61372563cd5801467741d451

Cassation

1 octobre 1997

1 octobre 1997

démontré arrogant, désagréable, mais avait accepté de le suivre; après son audition au commissariat, le substitut de permanence avait décidé de son placement en garde à vue, effectuée par l'inspecteur Pradin

Source officielle
CC

civ2

ECLI:FR:CCASS:2018:C210086

Cassation

8 février 2018

8 février 2018

suivante : Vu le pourvoi formé par : 1°/ la société Fontenoy immobilier Saint-Martin, société par actions simplifiée, dont le siège est [...]                                , 2°/ la société Payen-Pradines

Source officielle
CC

ordo

ECLI:FR:CCASS:2024:OR61214

Cassation

10 octobre 2024

10 octobre 2024

copropriétaires de la résidence [19], domicilié chez la société Delias, [Adresse 8] anciennement et actuellement [Adresse 11], représenté par son syndic en exercice, la société Delias, 6°/ à la société Pradines

Source officielle
CC

soc

61372231cd580146773fafb4

Cassation

4 octobre 1994

4 octobre 1994

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Danielle X..., demeurant 39, cité "Le Pradina", Pauillac (Gironde), en cassation

Source officielle
CC

soc

6079b21a9ba5988459c55cfb

Cassation

8 décembre 1976

8 décembre 1976

CONFORMEMENT AUX ARTICLES L 469 ET L 470 PAR PRIORITE SUR LES CAISSES EN CE QUI CONCERNE SON ACTION EN REMBOURSEMENT ; ATTENDU QUE STEFANOVIC, ETANT DECEDE DES SUITES D'UN ACCIDENT DE TRAJET DONT PRADINES

Source officielle
CC

civ1

61372269cd580146773fcbc2

Cassation

7 mars 1995

7 mars 1995

Alain X..., 2 / Mme Nicole X..., son épouse, demeurant ensemble à Saint-Estèphe (Gironde), Les Pradines, en cassation d'un arrêt rendu le 18 avril 1991 par la cour d'appel de Bordeaux (1re chambre),

Source officielle
CC

civ1

61372267cd580146773fcaf0

Cassation

21 mars 1995

21 mars 1995

Gérard X..., demeurant à Le Pradinas, Saint-Mamet (Cantal), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

soc

613722adcd580146773fff7e

Cassation

6 mars 1996

6 mars 1996

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mme Claudette Y..., épouse X..., demeurant Camp de Golles, 46090 Pradines, en

Source officielle
CC

civ2

61372153cd580146773f2d9e

Cassation

9 janvier 1991

9 janvier 1991

X... dit "Hamid" Y..., demeurant à Pradines Les Graves (Lot), défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, les trois moyens de cassation annexés au présent arrêt ; LA

Source officielle
CC

civ1

61372134cd580146773f1d6a

Cassation

29 mai 1990

29 mai 1990

André X..., demeurant à Lacapelle (Lot), Leyme, 2°/ Mme Y..., Marguerite X..., demeurant à Cahors (Lot), lieudit "Les Rimades", Pradines, 3°/ Mme Eliette, Claudine Z..., demeurant à Lacapelle Marival

Source officielle
CC

civ1

61372320cd58014677405c39

Cassation

27 mai 1998

27 mai 1998

Gérard X..., demeurant à Pradinas, 15220 Saint-Mamet, défendeur à la cassation ; La demanderesse invoque, à l'appui de son pourvoi, le moyen unique de cassation annexé au présent arrêt ; LA COUR,

Source officielle
CC

civ2

Donne défautc/M. Z

6137214ccd580146773f2a30

Cassation

24 octobre 1990

24 octobre 1990

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Jeanne A..., demeurant à Coutouvre (Loire) Cuinzier, maison de retraite, EN PRESENCE DE : M. et Mme Henri A..., demeurant à Pradines

Source officielle
CC

civ3

613723a3cd5801467740c5a1

Cassation

9 mai 2001

9 mai 2001

Marie Z..., épouse F..., demeurant ..., 6 / de Mme Anne, Marie, Françoise Z..., épouse G..., demeurant ..., 7 / de Mme E..., Andrée, Henriette, Marie Z..., demeurant Abbaye Saint-Joseph, 42630 Pradines

Source officielle
CC

civ1

ECLI:FR:CCASS:2009:C101106

Cassation

5 novembre 2009

5 novembre 2009

aurait dû amener le Docteur Y... à suspecter la possibilité d'un diabète gestationnel et à prescrire les analyses qui étaient alors recommandées c'est-à-dire une glycémie à jeun et une glycémie post-prandiale

Source officielle
CC

cr

éesc/Giovanni X

6079a8579ba5988459c4cd9c

Cassation

14 novembre 1996

14 novembre 1996

irrecevable dès lors que la direction unique de l'opération en cours incombait à la société Tensiter ; " Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Georges Z... et Abdallah A..., employés de la Société Nouvelle Prachini

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