attaqué et du jugement qu'il confirme que des agents de l'administration des Douanes, procédant, le 12 juin 2002, au contrôle des établissements exploités par Lionel X... à La Baule et Arnaud X... au Pouliguen

faisait des crottes d'adulte", ajoutant que le week-end qui a suivi, l'enfant était allé chez son père et qu'à son retour, il n'avait rien remarqué d'anormal, qu'il résulte du rapport des docteurs Pouliquen

SUR LE PREMIER MOYEN : ATTENDU QUE, PRETENDANT QUE LE PARE-BRISE DE SON VEHICULE AUTOMOBILE AVAIT ETE BRISE PAR UN GRAVILLON PROJETE PAR LE VEHICULE CONDUIT PAR POULIQUEN, COAT, SE RECLAMANT DES DISPOSITIONS

Jean-Pierre D..., 2 / de Mme Marcelle X..., épouse D..., demeurant tous deux à Nice (Alpes-maritimes), ..., 3 / de la SCP de Poulpiquet de Brescanvel Benne Freschel de Labriolle de F... C...

ATTAQUE QU'UNE VOITURE APPARTENANT AU GARAGE SAINT BLAISE, CIRCULANT SUR UNE VOIE URBAINE FUT HEURTEE A L'ARRIERE ET ENDOMMAGEE PAR UNE AUTRE VOITURE APPARTENANT A BILLE, QUI L'AVAIT DEPOSEE AU GARAGE POULIQUEN

UN IMMEUBLE APPARTENANT A POULIQUEN FUT ADJUGE A L'AUDIENCE DU TRIBUNAL DE GRANDE INSTANCE ; QUE POULIQUEN S'EST POURVU EN CASSATION CONTRE LE JUGEMENT D'ADJUDICATION ; MAIS ATTENDU QUE LEDIT JUGEMENT

Philippe X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 20 février 1996 par la cour d'appel de Rennes (chambre sociale), au profit de la société Pouliquen, société à responsabilité limitée, dont

439,31 euros le montant de sa créance envers l'indivision au titre du remboursement des deux emprunts et assurances souscrits auprès du Crédit agricole pour l'acquisition de l'immeuble situé à Le Pouliguen

LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) la société en nom collectif Bondu Tardif, dont le siège social est 9, rue du Centre, Le Pouliguen

de : 1 ) la société anonyme Allaire, dont le siège est .... 716 à Nantes (Loire-Atlantique), 2 ) la société Socotel, dont le siège est ... à Saint-Prix (Val-d'Oise), 3 ) la société anonyme Pouliquen

(Alpes-Maritimes), 2°/ de la société civile professionnelle de Poulpiquet De Brescanvel, notaires associés dont le siège social est ...

CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par : 1°) Mme Marie-Antoinette Z..., née BOMBAIS, chargée d'études en informatique, demeurant quai Commandant L'Herminier à Le Pouliguen

des immeubles BercailDuguay-Trouin-Jacques CartierVendômeSoleil royalLes E vens, représentés par leur syndic, la société à responsabilité limitée Girard-Windal, dont le siège est "Sterwitz", ..., le Pouliguen

Guy A..., 2 / de Mme Solange Z..., épouse A..., demeurant ensemble ..., 3 / de la société civile professionnelle (SCP) de Poulpiquet, Freschel, Delattre, Fenasse, Bourdet, Gautry, Michel et Bonnet

EN DROIT REPRESSIF ; " LES MOYENS REUNIS ; ATTENDU QU'IL APPERT DE L'ARRET ATTAQUE QUE MARC X..., EN SA QUALITE DE DIRIGEANT DE FAIT DE LA SA SERIMO ET DES SARL AFICO, SIVIM, DISCALP, MAFICO, POULIQUEN

LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Claude Y..., demeurant Domaine de Cramphore, Le Pouliguen (Loire-Atlantique), en cassation d'un

-Q., Mme Q. a, les 3 et 10 septembre 1982, assigné le docteur V. son ex-mari, le docteur Charpentier, M. de Poulpiquet de Brescanvel et M.

Le syndicat des copropriétaires de I'immeuble de Cramphore au Pouliguen (le syndicat) l'a assigné en paiement de charges de copropriété.