Z... ne lui avait demandé de ne pas faire apparaître l'intervention litigieuse; que Fabien Z... a soutenu avoir eu l'intention d'établir un contrat de sous-traitance et de s'assurer de la facturation

rajouté, au tract initialement diffusé, une en-tête syndicale pour faire faussement croire que ces tracts avaient été envoyés dans le cadre de son activité syndicale ; que Fabienne Y... a cependant toujours

Il y a neuf mois, dans l'état de grâce de l'après-Coupe du monde, naissait l'idylle de Fabien X... et Linda Y.... Pour le monde entier, elle était un sourire.

Fabien, - Y... Julien, - Y...

ne peut, en l'espèce, avoir agi de bonne foi ou apporter la preuve qu'elle ignorait la fausseté des faits dénoncés ; qu'elle ne peut, de même, soutenir n'avoir eu aucune intention de nuire alors même

atteinte aux droits de la défense en déclarant lors de son audition au cours de l'instruction à l'audience "si Fabien n'est pas reconnu comme victime, vous risquez de porter atteinte à la vie de Fabien

(Gard), en cassation d'un jugement rendu le 13 février 1995 par le tribunal d'instance d'Uzès, en matière électorale, au profit de Mme Fabienne X..., demeurant bât.

Fabienne, épouse Z..., contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 11ème chambre, en date du 18 mai 1998, qui, pour travail clandestin et emploi d'étrangers non munis de titre de travail, l'a condamnée

Fabien, contre l'arrêt de la cour d'appel de LYON, 4ème chambre, en date du 17 juillet 2002, qui, sur renvoi après cassation, l'a condamné à 6 mois d'emprisonnement pour conduite sous l'empire d'un

A... et Valérie B... retiennent comme élément caractérisant cette autorité le fait que Fabienne A... et Valérie B... aient pu être confiées occasionnellement à Francis X... ; "alors que l'autorité

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE COMMERCIALE, FINANCIERE ET ECONOMIQUE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Mlle Fabienne X..., demeurant ..., en cassation

H..., toutes également anciennes subordonnées de l'intéressé, ont évoqué des faits de harcèlement moral imputés à M.

matériellement inexacts ; qu'ainsi qu'il a été précédemment exposé, il ne peut en effet s'être produit le 15 mars 1994, soit un jour où Patricia Y... ne travaille plus pour le compte de Fabienne Z...,

Fabien, contre l'arrêt de la cour d'appel de DOUAI, 6ème chambre, en date du 12 mai 1998, qui, pour exploitation non autorisée d'une installation classée pour la protection de l'environnement, l'a condamné

Fabien, - Y...

rapport de M. le conseiller LE CORROLLER, les observations de Me BOUTHORS, de Me CAPRON et de la société civile professionnelle THOMAS-RAQUIN et BENABENT, avocats en la Cour ; Vu la communication faite

Fabien, - Y... Guillaume, - Z... Xavier, - A...

Fabien D... de sa participation aux agissements dénoncés par le premier, même si dans un premier temps M.