son conjoint et à la CPAM, alors que, d'une part, en estimant que le fait pour Mme A... de s'être engagée imprudemment sur la chaussée alors que la signalisation optique le lui interdisait, qu'il pleuvait

lieu dans les environs de la ville du Mans, dans la soirée, de 18 heures 05 à 22 heures 40, sauf entre 19 heures 20 et 19 heures 40, et que ce bulletin, trop général, ne permet pas d'établir s'il pleuvait

du poumon gauche dans sa partie supérieure secondaire au traumatisme initial de l'accident de voie publique; la victime est décédée vraisemblablement d'un choc septique sur une pleurésie pulmonaire gauche

foi jusqu'à preuve contraire ; que le procès-verbal d'enquête préliminaire fait mention de la déclaration du prévenu retraçant les circonstances du contrôle de vitesse effectué, et selon lequel il pleuvait

suspension de son permis de conduire pour une durée de dix-huit mois ; "aux motifs que "le 4 janvier 2001, la prévenue revenait de son lieu de travail à l'hôpital du Mans, vers 10 heures ; qu'il pleuvait

Je suis pressé, il faut que je sois rapidement rendu à Saint-Etienne" ; que devant la Cour comme devant le premier juge, le prévenu conteste les faits en faisant valoir qu'il pleuvait lors du contrôle

802 vérifié le 25 janvier 1990, sur la route nationale 122 au lieu dit "Maynac", commune de Polminhac, à la vitesse de 146 km/h au lieu de 90 km/h ; que Jacques X... a déclaré aux gendarmes qu'il pleuvait

unique, pris en sa première branche : Vu les articles 4 et 6 de la loi du 5 juillet 1985 ; Attendu, selon l'arrêt confirmatif attaqué, qu'Eléonore B... circulait en voiture de nuit, alors qu'il pleuvait

La pseudo logique de toutes ces pleureuses me fait toujours rire..." ; "intéressante la conception du journalisme de ce monsieur, c'est de la jounaloperie affirmée quand il dit "la même idéologie que ce

C... a lui-même déclaré : "Il ne pleuvait pas, il ne faisait pas de brouillard cette nuit-là" ; que, dès lors, pour considérer que les témoignages des époux (sic) A... et de B...

. ; qu'en effet, les témoignages sur la viabilité du CD 36, au jour et à l'heure de l'accident, sont pour le moins contradictoires, tant sur le point de savoir s'il pleuvait ou non (pas de précipitations

septembre 2008 par le médecin traitant, le docteur C..., mentionnait que Henri X... était « décédé des suites d'une pathologie pulmonaire complexe, puisqu'il semblait s'agir d'un mésothéliome avec pleurésie

DE LA VIOLATION DE L'ARTICLE 102 DU DECRET DU 20 JUILLET 1972 ( DEVENU L'ARTICLE 455 DU NOUVEAU CODE DE PROCEDURE CIVILE ), DEFAUT ET CONTRADICTION DE MOTIFS, MANQUE DE BASE LEGALE : ATTENDU QUE PLEVERT

asbestosique » soit une « pleurésie exsudative » et que le courrier l'informant de la fin de l'instruction et de la possibilité de venir consulter les pièces du dossier ne faisait plus aucune référence

D'AVOIR PRONONCE L'EXPROPRIATION AU VU DE L'ACCUSE DE RECEPTION EN DATE DU 30 MAI 1983 DE LA LETTRE RECOMMANDEE NOTIFIANT AUX PROPRIETAIRES INDIQUES A L'ETAT PARCELLAIRE LE DEPOT DU DOSSIER EN MAIRIE DE PLOUARET

X... de ses demandes tendant à voir condamner Mme Y... à lui verser des dommages et intérêts en remboursement des sommes qu'il a dépensées pour faire élaguer à ses frais les saules pleureurs qu'elle avait

SECOND MOYEN DE CASSATION L'arrêt attaqué, critiqué par M. et Mme [N], encourt la censure ; EN CE QU'il a dit que le saule pleureur est à l'origine d'un trouble anormal de voisinage, puis condamné

mai 2021 : « Après vous avoir rappelé que c'est le [L] qui en premier a cherché la bagarre, je vous raconte cette histoire de promoteur politique qui renifle les conflits d'intérêts comme s'il en pleuvait