du vol lui-même, du moins la connaissance, soit lors de l'acquisition, soit en cours de possession, de l'origine délictueuse des meubles ; que les recherches entreprises pour retrouver la trace de Pizzeli

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, PREMIERE CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Câbles Pirelli, société anonyme, anciennement dénommée Filergie

Y..., associé égalitaire de la société Piccolo Mondo et gérant des sociétés Charlie Bravo, La Ferme en Folie, Vidéo I ; qu'à la suite d'un conflit entre les associés, le tribunal de commerce de Nanterre

1er février 2000 au 31 janvier 2002, pour un montant total de 1113,1 millions de francs hors taxes (ou 169,69 millions d'euros), marché attribué selon la répartition suivante : Nexans France, 42 %, Pirelli

. ; "que, dans ces conditions, Corriger a eu des contacts téléphoniques avec Piselli puis, Courdurie et Corriger l'ont rencontré fin novembre, lors d'un voyage en France ; "que la SA Courdurie a

société civile professionnelle PEIGNOT et GARREAU, et de Me RICARD, avocats en la Cour, et les conclusions de Mme l'avocat général COMMARET ; Statuant sur les pourvois formés par : - LA SOCIETE PIRELLI

; qu'en disant que le licenciement de Mme [W], épouse [R], était sans cause réelle et sérieuse, sans examiner le grief reproché à Mme [W], dans la lettre de licenciement, tiré de la préparation du pilulier

de la propriété Y... au marteau et au burin ("vers 00 heure 25, nous avons entendu des coups de marteau ou de masse sur le pilier d'entrée de la propriété de M.

professionnelle et devant ladite cour d'appel ; que les parties sont tenues de constituer avocat devant la cour d'appel ; que la cour d'appel n'a cité, comme avocat de la société Feuillard Nourrit, que Me Pignol

Patrick X..., demeurant ..., en cassation d'un arrêt rendu le 10 novembre 1999 par la cour d'appel d'Orléans (chambre sociale), au profit de la société Cables Pirelli, dont le siège est ..., défenderesse

Pino Y... à la société LVI devait être qualifié de contrat à durée indéterminée en relevant, d'une part, que M.

) », la deuxième «définie par une ligne brisée, matérialisée par les points A - B (à 0,05m du mur de l'avancée), (B en pied du mur) - D (angle du pilier) - E1 (angle du pilier Sud-Est, DE suivant pied

moyen : Attendu que les époux X... font grief à l'arrêt d'avoir été rendu par le tribunal ainsi composé : "Président, Mme Alliot-Thienot, vice-président, assesseurs, Mme Deboeuf, premier juge, Mme Pinglin

S... sollicite la démolition de deux piliers en béton et l'enlèvement d'un portail métallique qui entrave selon lui le passage. Mais le Tribunal a très justement rappelé que C...

X..., qui avaient été successivement gérants de la société à responsabilité limitée Pizza Pino, aux fins de les voir condamner à payer solidairement avec cette société les impositions et pénalités fiscales

X... a assigné M. et Mme Y... en remise en état du passage et démolition de piliers implantés sur son emprise ; Sur le premier moyen, pris en ses première et troisième branches, ci-après annexé : Attendu

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Piccioli-Munier, société à responsabilité limitée, dont le siège

Le 21 septembre 2012, la banque a informé Mme [L] que le montant versé par la société Axa au titre des troisièmes piliers était insuffisant pour couvrir le montant contractuellement exigible au titre du