Y..., partie civile ; " aux motifs que Laurent X... a reconnu avoir porté des coups à Pierrick Y... ; que les constatations des militaires de la gendarmerie, les déclarations de Pierrick Y..., corroborées

Z..., lui-même gérant de la société Domaine de Lanzac et la société Pierce et qu'aucun loyer n'avait été payé au liquidateur de la société Pierce, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ;

Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 2001), Eric X... a été engagé aux Etats-Unis en 1964 en qualité d'attaché de clientèle par la société Merrill Lynch Pierce

Pierrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire a confirmé, sur renvoi après

Michel Pieri, ès qualités de président du Centre départemental des jeunes agriculteurs de Haute-Corse, résidence Borgo Revinco, Borgo (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1994

Charles Marie X..., demeurant avenue de la Mazure, La Barre de Semilly à Saint-Jean-des-Baisants (Manche), ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société Piersdis, en cassation d'un

V 22-18.575 contre l'arrêt rendu le 5 mai 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [T] [O], domiciliée [Adresse 6], 2°/ à la société TLP Pierini

F..., demeurant avenue de la Mazure, La Barre-de-Semilly à Saint-Jean-des-Baisants (Manche), ès qualités de syndic de la liquidation des biens de la société à responsabilité limitée Piersdis, en cassation

Pierrick Y... ; que sa veuve, Mme Z..., agissant en son nom personnel et au nom de son enfant mineur Yoann, a assigné M.

Pierrick X..., et l'épouse de celui-ci, Mme Patricia X... ; que l'acte comportait une clause aux termes de laquelle, en cas de vente du fonds, le loueur s'engageait à accorder la préférence au preneur,

siège est ... et Miquelon, en cassation d'un arrêt rendu le 18 mars 1998 par le tribunal supérieur d'appel de Saint-Pierre-et-Miquelon (Chambre du conseil), au profit de la société Crédit Saint-Pierrais

Y... bénéficiait d'un juste titre, qu'il est suffisamment établi qu'il avait accompli des actes de possession sur le bien acquis, tels qu'entretien, débroussaillage selon les attestations Barbera, Piérini

PARTICULIEREMENT PRECISES, D'INDIQUER DE QUELLES CONDITIONS MATERIELLES ET TECHNIQUES DE L'INSTALLATION EFFECTUEE POUVAIT RESULTER L'ABSENCE D'UTILITE DU CHAUFFAGE CENTRAL COLLECTIF POUR LE LOT DES EPOUX PIERRUCCI

[G] [H], [R] [O], [T] [J], [I] [Y], [W] [E], les sociétés Saint-Lo, Joret, La Quenaudière, Emile Saint, Laroze et fils, Pierric Neel, La Bergerie ont présenté, par mémoire spécial reçu le 29 septembre

.) ; que, sur le travail dissimulé, les auditions d'Agnès Z..., Emmanuel A..., Fabrice B... et Pierrick C... établissent l'absence de déclaration préalable à l'embauche ou l'existence de DPAE fantaisistes

Pierotti, selon la procédure d'adjudication, une quittance d'ordre amiable, établie le 13 février 1974 par M.

le second de ces textes, ne peut être assimilée, même lorsque l'enfant a été légitimé, à une action en contestation de paternité légitime ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Pierrick

Pierrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, en date du 15 mars 1996, qui a rejeté sa requête en dispense de révocation du sursis.