Pierrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de RENNES, 3ème chambre, en date du 9 janvier 2003, qui, dans la procédure suivie contre lui du chef d'homicide involontaire a confirmé, sur renvoi après

Pierrick Y... ; que sa veuve, Mme Z..., agissant en son nom personnel et au nom de son enfant mineur Yoann, a assigné M.

Z..., lui-même gérant de la société Domaine de Lanzac et la société Pierce et qu'aucun loyer n'avait été payé au liquidateur de la société Pierce, la cour d'appel a légalement justifié sa décision ;

Pierrick X..., et l'épouse de celui-ci, Mme Patricia X... ; que l'acte comportait une clause aux termes de laquelle, en cas de vente du fonds, le loueur s'engageait à accorder la préférence au preneur,

Sur le moyen unique : Attendu que, selon l'arrêt attaqué (Paris, 18 décembre 2001), Eric X... a été engagé aux Etats-Unis en 1964 en qualité d'attaché de clientèle par la société Merrill Lynch Pierce

Michel Pieri, ès qualités de président du Centre départemental des jeunes agriculteurs de Haute-Corse, résidence Borgo Revinco, Borgo (Haute-Corse), en cassation d'un jugement rendu le 13 décembre 1994

V 22-18.575 contre l'arrêt rendu le 5 mai 2022 par la cour d'appel d'Aix-en-Provence (chambre 1-5), dans le litige l'opposant : 1°/ à Mme [T] [O], domiciliée [Adresse 6], 2°/ à la société TLP Pierini

Z... immobilier (la société débitrice) a acquis de la société Compagnie immobilière Piérim (la société Piérim) un fonds de commerce, cette cession incluant le droit au bail afférent au local d'exploitation

.) ; que, sur le travail dissimulé, les auditions d'Agnès Z..., Emmanuel A..., Fabrice B... et Pierrick C... établissent l'absence de déclaration préalable à l'embauche ou l'existence de DPAE fantaisistes

[G] [H], [R] [O], [T] [J], [I] [Y], [W] [E], les sociétés Saint-Lo, Joret, La Quenaudière, Emile Saint, Laroze et fils, Pierric Neel, La Bergerie ont présenté, par mémoire spécial reçu le 29 septembre

Y... bénéficiait d'un juste titre, qu'il est suffisamment établi qu'il avait accompli des actes de possession sur le bien acquis, tels qu'entretien, débroussaillage selon les attestations Barbera, Piérini

le second de ces textes, ne peut être assimilée, même lorsque l'enfant a été légitimé, à une action en contestation de paternité légitime ; Attendu, selon les énonciations des juges du fond, que Pierrick

Pierrick, contre l'arrêt de la chambre d'accusation de la cour d'appel de Versailles, en date du 15 mars 1996, qui a rejeté sa requête en dispense de révocation du sursis.

Pierre, agissant tant en son nom personnel qu'es-qualités de tuteur de Pierrick C..., - B...

Pierrick X...

(Loire-Atlantique), ès qualités d'administratrice légale de son fils Pascal B..., 2°/ de Monsieur Michel X..., demeurant 29, rue du Dauphiné à Lyon (Rhône), 3°/ de Monsieur Pierrick Y..., demeurant

Pierrick, contre l'arrêt de la cour d'appel de Rennes, chambre correctionnelle, du 28 avril 1989 qui, dans la procédure suivie contre lui pour blessures involontaires, a prononcé sur les intérêts civils

Il est fait grief à l'arrêt confirmatif attaqué d'AVOIR confirmé le jugement du 1er juillet 2009 en ce qu'il a débouté Monsieur Pierrick X... de sa demande de résidence alternée ; AUX MOTIFS PROPRES