Alain, - B... Edouard, - B...

qu'on ignore en effet quel en est le rédacteur, qui n'a mentionné qu'une appréciation personnelle du déroulement des faits et ce, d'autant que ladite réunion allait se clore par la mise à pied conservatoire

judiciaire et a condamné Jean-Pierre Y... à payer à la société Finaref ABN Amro en deniers ou quittances la somme de 2 058 061 euros à laquelle il est tenu solidairement avec Alain X... ; "aux motifs

de rechange pour les durits le jour même de l'accident ; - a connu, par l'avis qui lui a été donné par Alain Y..., la précédente panne, qui allait, le 6/ 8/ 96 se renouveler ; - a autorisé la commande

Alain, contre l'arrêt de la cour d'appel de PAU, 1ère chambre, du 10 juin 1997, qui, pour violences aggravées, l'a condamné à 1 mois d'emprisonnement avec sursis, et a prononcé sur les intérêts civils

étant réunis ; Attendu qu'il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de procédure que Jean-Pierre X... a dirigé la SEMVA en plein accord avec son président, Alain Z... ; que, notamment, il donnait

, a prononcé sur les intérêts civils ; Vu le mémoire produit, commun aux demandeurs ; Sur le moyen unique de cassation pris de la violation des articles 203, 212, 213, 214, 226, 1315 et 1382 du Code

doit être écarté ; Sur le premier moyen de cassation d'Alain C... pris de la violation des articles 405 du Code pénal, 591 et 593 du Code de procédure pénale, défaut de réponse à conclusions, défaut

Alain X..., M. David X..., M.

Alain, - C...

aux consorts Y... d'obtenir la majorité nécessaire pour les décisions ; que, pour la période considérée, Alain Y..., qui est intervenu à des moments clés de la vie de la société, disposait ainsi d'un

Alain, partie civile, contre l'arrêt de la cour d'appel de PARIS, 20° chambre B, en date du 14 décembre 1990 qui, dans la procédure suivie contre Jamaa OUDAALI du chef de blessures involontaires, a

et de documents qui ont donné lieu à un interrogatoire d'Alain X... lors de sa garde à vue, la cour d'appel a privé sa décision de motifs" ; Sur le deuxième moyen de cassation, pris de la violation des

de Alain X... devant la cour d'assises pour viols; "aux motifs que le 12 novembre 1993, Laetitia Y... remettait aux enquêteurs le paréo qui est sa propriété (elle n'en possède d'ailleurs qu'un seul

X... ; "aux motifs qu'il résulte des pièces versées aux débats : - qu'Alain X... disposait à son domicile d'un ordinateur qui lui avait été, au début de son activité, fourni par la société Electro

de notes de frais dont elle n'avait pas à assumer la charge et qu'elle n'a été amenée à payer que par suites des manoeuvres frauduleuses d'Alain X... ; que, compte tenu des pièces soumises à son appréciation

au lieu de 1 680 pieds ; que malgré tout il poursuit sa descente ; que le contrôle a pourtant confirmé à Alain Y... le bon fonctionnement du GLIDE ; qu'à 18 h 35, le contrôle lui demande s'il est à 2

Alain A... et que la condition exigée par l'article L. 122-8 du Code de la consommation est ainsi satisfaite ; qu'en rencontrant M.