Croquet, (société Croquet), créée le 22 octobre 1998, qui a déposé le 19 février 1999 auprès de l'Institut national de la propriété industrielle, sous le numéro 546 751, un dessin et modèle intitulé "Bouquet

X... et dans les locaux professionnels de la société Galerie Bosquet, ..., en vue de rechercher la preuve de la fraude fiscale de cette société ; Sur la fin de non-recevoir soulevée par la défense

Jean-Pierre X..., demeurant ... du Salat, en cassation d'un arrêt rendu le 7 octobre 1994 par la cour d'appel de Toulouse (4ème chambre sociale), au profit de l'association Apajh "Le Bosquet", dont

Jean-Pierre, - MAKO Q..., - MOSCOU Moussa, - PETIT N..., - L... Roland, - A... Pierre, - P... Raymond, - PAUL Z..., - O... Claude, - SIMON I..., - C...

Elles autorisent des distributeurs à reprendre les chaînes dans leurs offres de bouquets de télévision payants, accessibles via différents réseaux de distribution.

Marbrerie Bousquet, qui avait connaissance de l'état de ces pierres avant travaux, avait procédé à une réfection sommaire dont elle ne pouvait ignorer le caractère précaire, la cour d'appel a exactement

X... et de la SCI Bousquet, les conclusions de M.

Bocquet, licenciés pour motif économique, ont saisi la juridiction prud'homale de diverses demandes ; qu'ils ont interjeté appel du jugement les en déboutant ; que, devant la cour d'appel, une ordonnance

Roger Paul et la société agricole du Domaine du Grand Bousquet. PREMIER MOYEN DE CASSATION Il est fait grief à l'arrêt attaqué d'AVOIR débouté l'Earl X...

, dont le siège est Au Bousquet, Herm, 40990 Saint-Paul les Dax, 2 / de M.

. ; " aux motifs qu'il résulte des pièces de la procédure que le débat contradictoire en vue de la prolongation de la détention provisoire a eu lieu le 21 septembre 1993 alors que Me Bousquet, avocat

Michel X..., domicilié [...], contre l'arrêt rendu le 3 février 2015 par la cour d'appel de Dijon (1re chambre civile), dans le litige l'opposant au groupement agricole d'exploitation en commun du Bouquet

Didier X..., demeurant anciennement à La Tour-sur-Orb, Le Ruffas, Le Bousquet d'Orb (Hérault), et actuellement à Gigean (Hérault), Résidence Vers l'Avenir, bloc 11, 3e étage, en cassation d'une ordonnance

D'ELECTEUR INSCRIT SUR LA LISTE ELECTORALE DE LA COMMUNE ; ATTENDU QUE LE PRESENT POURVOI EST FORME PAR LE MAIRE DE LA COMMUNE DE DOUZENS CONTRE UN JUGEMENT QUI, SUR LE RECOURS FORME PAR BISCANS ET BOUSQUET

Sur le moyen unique : Vu l'article 455 du code de procédure civile ; Attendu, selon l'arrêt attaqué, que Mme X... a été engagée en qualité de vendeuse caissière par la société Etablissements Bousquet

Il résulte de l'arrêt attaqué et des pièces de la procédure ce qui suit. 2.

[C] Défendeur : la société Bosquet Agon 1 Corniche Requête n° : 103/26 Ordonnance n° : 90606 du 18 juin 2026 ORDONNANCE _______________ ENTRE : la société Bosquet Agon 1 Corniche

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, DEUXIEME CHAMBRE CIVILE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par Monsieur Pierre Y..., demeurant Le Luc en Provence (Var), route de Toulon