X... de plonger, au surplus "en piqué" et "avec élan" du côté du petit bain, et qu'ainsi la cour d'appel aurait violé l'article 1382 du Code civil ; Mais attendu que l'arrêt retient que le niveau d'eau

commandant de bord, en violation de l'article 3.1.1. de la réglementation de la circulation aérienne (RCA), avait conduit son aéronef d'une façon négligente ou imprudente, puisqu'il s'était mis en léger piqué

sciatique gauche, lésion résultant d'une piqûre intramusculaire de vitamine K1 dans la région fessière, injection faite par un personnel réglementairement incompétent (aide puéricultrice) d'une part, qui a "piqué

AU NOM DU PEUPLE FRANCAIS LA COUR DE CASSATION, CHAMBRE SOCIALE, a rendu l'arrêt suivant : Sur le pourvoi formé par la société Au Pique assiette, dont le siège social est ... (5e), représentée par

Y... qui, piqué par un frelon sur le bord de la route, avait traversé la chaussée, que M.

reconnaît le véhicule de Philippe X... et reconnaît parfaitement les deux portes arrière du véhicule de l'exhibitionniste qu'elle a vu s'enfuir ; qu'il en ressort que Philippe X..., venu vraisemblablement pique-niquer

Picou, vice-président de cette juridiction, de M.

à tort que le médecin conseil de la Caisse avait conclu à l'absence de signes cliniques, dans la mesure notamment où un certificat médical produit aux débats attestait que 48 heures après avoir été piqué

indice ; "cependant qu'il convient de relever que, selon les pièces du dossier, Gabriel C... aurait fait part à son épouse et à une certaine Mme J..., chez laquelle il logeait, de ce qu'il s'était piqué

Abram J..., demeurant tous trois ..., 13°/ de la société civile immobilière (SCI) 32 bis-34, boulevard de Picpus à Paris 12e, dont le siège est ..., prise en la personne de sa gérante, la société UCIM

survenu au cours d'un vol commercial entre Moorea et [Localité 14] au cours duquel le pilote du DHC 6 Twin Otter appartenant à la société [6] et les dix-neufs passagers ont trouvé la mort, l'avion ayant piqué

[H] [I] est l'auteur d'un tract illustré de croix gammées et d'une guillotine sous la mention « vive Robespierre et vive Saint-Just » et citant l'adage signifiant « qui s'y frotte s'y pique ».

de collision ; que la Cour ne peut que constater qu'il est établi et non contesté qu'il n'y a eu aucun choc entre l'hélicoptère et l'avion et que par ailleurs, la seule personne qui a vu le Fouga piquer

; et les prévenus ont produit une analyse de quatre échantillons de vins en date du 25 février 1988, soit antérieure aux faits reprochés, aux termes de laquelle un de ces échantillons a été reconnu piqué

provision de 15 000 francs à valoir sur leur préjudice éventuel, alors, selon le moyen : 1 / qu'il ressort des propres constatations de l'arrêt que la pouliche Marie si belle a été livrée maigre, le poil piqué

DPLG, société à responsabilité limitée, domiciliée ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mars 1994 par la cour d'appel de Bordeaux (1ère Chambre, section A), au profit : 1°/ de la société Le Pique

." ; "En 1995, le Galaxie, salle de spectacle de 12 000 places (...) pique du nez, la municipalité a remis 11,7 millions au pot pour stabiliser cet édifice (...) ; résultat : la dette d'Amneville approche

son ancienne maîtresse ; qu'il précisait qu'il l'avait photographiée plusieurs fois toute nue, jambes et cuisses écartées et le sexe rasé ; qu'il ajoutait " on va avoir bonne mine si quelqu'un lui pique