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Codes de loi français

110+ codes · Base LEGI DILA · Texte consolidé en vigueur

106 053 articles indexés

28 résultats pour « Perrine LIMON-DUPARCMEUR »

ARTICLE

CODE

EXTRAIT

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Article 1

—

Il est créé un service territorial éducatif de milieu ouvert de la protection judiciaire de la jeunesse, dénommé “ STEMO de la Charente-Maritime La Rochelle ”, sis immeuble Le Challenge, 1, rue Jean-Perrin, 17000 La Rochelle.

Article CO 67

—

. - Les marches doivent avoir au moins 28 centimètres sur la ligne de foulée à 0,50 mètre de la paroi intérieure du limon, ou du noyau, ou du vide central et au plus 42 centimètres dans la partie la plus large.

Article CO 21

—

. - Le gros oeuvre des escaliers : paillasse, limon, marches, doit être de même degré de stabilité au feu que le minimum exigé pour le gros oeuvre de l'établissement, sans toutefois être inférieur à une heure. § 2. - Par sa nature, son usage ou son entretien

Article CO 63

—

sécurité, les largeurs d'escaliers mécaniques répondant aux conditions suivantes : Ces escaliers doivent être en provenance d'un sous-sol ou descendre des étages ; ils doivent avoir une largeur minimale de 0,80 mètre entre mains courantes et 0,60 mètre limon

Article CO 36

—

Pour l'application de cette règle et par dérogation aux dispositions du paragraphe 2, les escaliers mécaniques et trottoirs roulants ayant une largeur minimale de : 0,80 mètre entre mains courantes et 0,60 mètre entre limons sont comptés pour une unité

Article CO 39

—

Il en est de même des plinthes, limons et soubassements installés le long des murs.

Article 1

—

La liste des centres de lutte contre le cancer prévue à l'article L. 6162-3 du code de la santé publique est fixée comme suit : - institut Bergonié, 33076 Bordeaux ; - centre François Baclesse, 14076 Caen ; - centre Jean Perrin, 63011 Clermont-Ferrand

Article Annexe V

—

Ribes nigrum L. 11,0 Raisin (*) Vitis vinifera L. ou ses hybrides Vitis labrusca L. ou ses hybrides 15,9 Pamplemousse (*) Citrus x paradisi Macfad. 10,0 Goyave (**) Psidium guajava L. 8,5 Citron (*) Citrus limon

Article CTS 66

—

De plus, les escaliers extérieurs tournants et ceux dont le limon est parallèle à la paroi doivent être protégés, sur toute la hauteur du rez-de-chaussée, par un écran thermique répondant aux dispositions de l'article AM 8, destiné à protéger le public

Article R4127-318

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 26 > 20 > 29

Code de la santé publique

notamment autorisée à pratiquer : a) L'échographie gynéco-obstétricale ; b) L'anesthésie locale au cours de l'accouchement ; c) L'épisiotomie, la réfection de l'épisiotomie non compliquée et la restauration immédiate des déchirures superficielles du périnée

Article Annexe 1

—

02871 Libellé CPU MSA Limousin Périmètre de facturation La facturation individuelle concerne les prestations de soins hospitaliers suivantes : FINESS juridique 630781110 FINESS géographiques 630000479 Etablissement CLCC AUVERGNE JEAN PERRIN

Article Annexe I à l'art. R434-32 (12)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 28 > 67 > 67

Code de la sécurité sociale

infection, ne nécessitant que quelques dilatations annuelles 20 - Rétrécissement avec retentissement sur le bas ou haut appareil 30 à 50 Ce taux sera éventuellement majoré en raison des complications éventuelles : insuffisance rénale, lithiase, abcès du périnée

Article Annexe

—

Dominique), Une histoire des musées en France, La Découverte Poche, 2005 ; - Pradeau (Jean-François), Histoire de la philosophie, Seuil, 2009 ; - Ory (Pascal), Sirinelli (Jean-François), Les Intellectuels en France, de l'affaire Dreyfus à nos jours, Perrin

Article Annexe 1

—

OPE212 QPE203-Nord-Est limons et argiles. QPE203 OPE204-Nord-Est gréseux. QPE204 QPE205-Vallée de la Saône. OPE205 GPE311-Charentes-Poitou. OPE311 OPE362-Gascogne. OPE362 QPE411-Allier.

Article Tableau (Suite 1)

LEGI > ARTI > 00 > 00 > 47 > 78 > 34

Ordonnance du 10 juillet 1835 relative à la pêche fluviale

La ferme du Bas-Limon (commune de Tirpied) près Avranches. Selune Du pont de Ducey à son embouchure dans la baie du Mont-Saint-Michel. Digue des moulins de Ducey. Sève Du pont de Beaute à son embouchure dans la Douve. Pont de Beaute.

Article Annexe 12

—

col O34.4 Soins maternels pour d'autres anomalies du col O34.5 Soins maternels pour d'autres anomalies de l'utérus gravide O34.6 Soins maternels pour anomalies du vagin O34.7 Soins maternels pour anomalies de la vulve et du périnée

Article Annexe I

—

Citrus limon (L.) Burm. f. Rutaceae Citronnier, Limon fruit, feuille, fleur, péricarpe (écorce ou zeste) furocoumarines Citrus maxima (Burm.) Osbeck Rutaceae Pamplemoussier fruit, graine Citrus medica L.

LEGIARTI000030463520

—

NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE HOSPITALIER DE CALAIS NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE MCO CÔTE D'OPALE NORD - PAS-DE-CALAIS CENTRE JEAN PERRIN

Article Annexe

—

Ont été exclus, les parcelles présentant des sols hydromorphes et des sols sur argiles et limons qui présentent un niveau imperméable à faible profondeur, et les parcelles situées dans les fonds de vallons présentant des signes d'hydromorphie et soumis

Article ANNEXE

—

Centre Ville ; Nouveau Roubaix, Hauts Champs (1) ; Roubaix Est : Pile, Sainte-Elisabeth, Moulin, Potennerie, Trois Ponts, Sartel Carihem Saint-Pol-sur-Mer Quartiers Ouest, Cité Liberté Saint-Amand-les-Eaux Moulin des Loups, Couture du Limon

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