Jean-Paul Y... a vendu la centrale à M. A... ; que la société BTT a, alors, assigné M.

Paul, - Y...

Il a ajouté qu'il croyait à la sincérité de Paul X... à ce moment-là.

591 et 593 du code de procédure pénale, défaut de motifs et manque de base légale : "en ce que l'arrêt attaqué a déclaré Nadine X... coupable du délit d'atteintes sexuelles sur la personne de Jean-Paul

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AIX-EN-PROVENCE, 13ème chambre, en date du 26 mars 2003, qui, pour corruption de mineur aggravée, l'a condamné à 18 mois d'emprisonnement dont un an avec sursis

et entaché sa décision d'excès de pouvoir ; "alors que, d'autre part, les motifs hypothétiques équivalent à une absence de motifs ; qu'il résulte de l'arrêt attaqué que Jean-Jacques Z... et Jean-Paul

Vu leur connexité, joint les pourvois n° B 01-43.728, C 01-43.729, D 01-43.730, E 01-43.731 et F 01-43.732 ; Sur le moyen unique : Attendu que Mme X... et 4 autres salariés de la société Paul

Jean-Paul, - X...

anonyme, dont le siège est ..., 2°/ la société Asturienne Penamet, société anonyme, dont le siège est ..., avec une agence principale ..., II - Sur le pourvoi n° B 95-21.058 formé par la société JM Loubert

moyen unique : Attendu, selon l'arrêt attaqué (Amiens, 6 mai 2002), rendu sur renvoi après cassation, (Civ 3,15 mars 2000 n° T 97-16.159), que Mme X... épouse Y..., propriétaire de l'étang de la Lobiette

Le salarié fait grief à l'arrêt de le débouter de sa demande de dommages-intérêts pour manquement de l'employeur à ses obligations dans le domaine des temps de pause, alors « que l'employeur

Le salarié fait grief à l'arrêt de constater que l'employeur a satisfait à toutes ses obligations et de le débouter de sa demande à titre de dommages-intérêts pour non-respect des temps de pause, de repos

d'un client le 16 juillet 1999 ; à la vue de l'agent de la DDCCRF, Jean-Paul X... s'est immédiatement emporté en disant "il se tire dehors cet enculé", "la dernière fois, je lui ai parlé correctement

Les salariés font grief à l'arrêt de les débouter de leurs demandes de rappel de salaire au titre du temps de pause constituant du temps de travail effectif non rémunéré, alors : « 1°/ que les articles

Paul, contre l'arrêt de la cour d'appel d'AMIENS, chambre correctionnelle, en date du 2 mars 2005, qui, pour agressions sexuelles aggravées, l'a condamné à 2 ans d'emprisonnement dont 18 mois avec sursis

Jean-Paul, contre l'arrêt n° 479 de la cour d'appel de TOULOUSE, chambre correctionnelle, en date du 22 avril 1993, qui l'a condamné, pour faux en écriture de commerce, à 18 mois d'emprisonnement dont

primaire d'assurance maladie (CPAM) de Tourcoing, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1999 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la polyclinique La Louvière

primaire d'assurance maladie (CPAM) de Lille, dont le siège est ..., en cassation d'un arrêt rendu le 28 mai 1999 par la cour d'appel de Douai (Chambre sociale), au profit de la polyclinique La Louvière